Memoires de la regence de S.A.R. Mgr. le Duc d'Orleans, durant la minorite de Louis XV. Roi de France: Enrichis de figures en taille-douce, Zväzok 1J. van Duren, 1742 |
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Strana
... Chambre de Justice vengea ceux que ces malheureux avoient opri- mez , reftitua au Roi les fruits im * 3 る menfes de leurs crimes , & acquitta en partie les PREFACE से.
... Chambre de Justice vengea ceux que ces malheureux avoient opri- mez , reftitua au Roi les fruits im * 3 る menfes de leurs crimes , & acquitta en partie les PREFACE से.
Strana 147
... Cour de Justice s'affembla extraordinairement , pour juger ce fameux Cruminel , & rendit une Sentence de mort contre lui , Le Duc Régent ne s'étoit pas atten- du à un Jugement auffi rigoureux , Son but étoit que la Chambre Arden- te s ...
... Cour de Justice s'affembla extraordinairement , pour juger ce fameux Cruminel , & rendit une Sentence de mort contre lui , Le Duc Régent ne s'étoit pas atten- du à un Jugement auffi rigoureux , Son but étoit que la Chambre Arden- te s ...
Strana 311
... Chambre de Justice , bre de pour la remei ier au nom de Sa Majef- Justice . té & de 5. A. R. des grands fervices . qu'elle avoit rendus . Il le fit en ces termes . MESSIEURS , Difcours cette bre , » JE viens vous annoncer la fin de du ...
... Chambre de Justice , bre de pour la remei ier au nom de Sa Majef- Justice . té & de 5. A. R. des grands fervices . qu'elle avoit rendus . Il le fit en ces termes . MESSIEURS , Difcours cette bre , » JE viens vous annoncer la fin de du ...
Strana 357
... 'Eglife de No- tre - Dame . LE deux d'Août , le Parlement en- registra des Lettres patentes , qui lui renvoyoient les procès commencez à 1717 1717 la Chambre de Justice . Le Sieur Bour yalais de S. A. R. le Duc d'Orleans . 357 1.
... 'Eglife de No- tre - Dame . LE deux d'Août , le Parlement en- registra des Lettres patentes , qui lui renvoyoient les procès commencez à 1717 1717 la Chambre de Justice . Le Sieur Bour yalais de S. A. R. le Duc d'Orleans . 357 1.
Strana 358
... Chambre de Justice . Le Sieur Bour yalais obtint auffi un Arrêt de déchar gé envers tous les Créanciers , qui fu rent payez par Sa Majefté , & il inten- ta procès contre Monfieur de Four- queux , ci - devant Procureur Général de la Chambre ...
... Chambre de Justice . Le Sieur Bour yalais obtint auffi un Arrêt de déchar gé envers tous les Créanciers , qui fu rent payez par Sa Majefté , & il inten- ta procès contre Monfieur de Four- queux , ci - devant Procureur Général de la Chambre ...
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affaires affemblées affez Affignations affurer ainfi Alteffe Royale apel Arrêt auffi auroit avoient avoit Banque Billets de l'Etat C'eft C'eſt Caiffe Cardinal Cardinal de Noailles caufe cens Chambre Ardente Chambre de Juftice chofe Comte de Touloufe Confeil conferver confidérables Conftitution Déclaration deniers dépenfes devoit Duc d'Orleans Duc de Beaufort Duc du Maine Duc Régent Edit efpeces enfans enfuite étoient étoit Evêques fans fecond fent fept fera feroient feront fervir feul fieur fignez Finan Finances foient foit fommes fous fuccéder fuivant fujet Généraux jufqu'à l'Edit l'Eglife lefdits Loix Louis-Alexandre de Bourbon Majefté maniere Meffieurs ment mois Monfieur le Duc n'avoit n'eft néceffaires Nobleffe Officiers ordonné paffé Pairs Parlement payement perfonnes plufieurs pouvoit préfent premiere Princes du Sang Princes Légitimes puiffe raifons raport Receveurs refte rent Requête Rois Royaume s'étoit Sieur teffe tems tion toûjours Toulouſe troifiéme vûë دو رو