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1716. trouvoit dans la matiere même , le

Fonds pour rembourser ce qui étoit dû par le Roi , & pour augmenter consi'erablement ses Revenus après

l'acquitement des Dettes. L E s Rentes de l'Hôtel de Ville avoient été beaucoup augmentées , pour faire le fond necessaire pour retirer les Billets faits pour le service de l'Etat, qui donnoient lieu à de grosses usures & nuisoient au Commerce. LA sterilité de l'année 17o9. & les mauvaises années qui l'ont suivie aiant causé, comme il a été remarqué precedemment , une grande diminution sur les Revenus du Roi, on ne put continuer comme auparavant le paiement des Arrerages, on ne put même paier que six mois en une année, en forte qu'il étoit dû deux années à la fin de 1713. - LE Roi jugea à propos pour assurer l'état des Rentiers, & diminuer le cours des Arrerages , d'en retablir le paiement tous les six mois comme avant 17o9. L'EDIT du mois d'Octobre 1713, ordonna que toutes les Rentes de l'Hôtel de Ville seroient converties en nouveaux Contracts de Rente au

denier quinze, distinguant les Rentcs acquises à prix d'argent avant le premier Janvier 17o2, dont le principal est conservé en entier, & les deux années des Arrerages jointes pour le Capital des nouveaux Contracts.

A l'égard des Rentes acquises de

· puis le mois d'Avril 17o6. comme el

les procedoient des Billets de Mon-
noie, Billets à cinq ans & autres Ef-
fets , l'Edit les a reduites aux trois
cinquiemes , auxquels on joignit les
deux années d'Arrerages. . '
CE T arrangement causa un grand

· murmure, mais il a été executé exac

tement, & auroit été bien plus difficile, si on avoit attendu que la Paix eût été generale. Il a produit une diminution de près de quatorze millions

du Fonds qu'il auroit fallu paier tous

les ans à l'Hôtel de Ville; il a assuré le sort des Rentiers ; & par le retranchement des deux cinquiemes, il a produit une décharge pour l'Etat d'environ cent trente-cinq millions.

LE Reglement des Rentes a été ·suivi de diverses autres réductions, & a servi de regle & de base à ceux qui ont suivi.

LEs Ordonnances ex- : , ^ I j . .. pediées

1716.

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I L n'y eut point d'Armées en Campagne en 1714 mais la dépense des Troupes a continué pendant les années precedentes. Le Traité conclu à Rastat le sixieme Mars, fut suiV1

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qui devoient produire une Finance de
1 yoooooo. livres.
PoUR épargner au Roi la remise
du sixieme, & aux particuliers les
deux sols pour livre & en dehors, &
les fraix §
M. agréa de remettre ce recouvre-
ment en Regie par les Receveurs
Generaux à la Caisse du Sieur le
Gendre. •.
PoUR procurer des Fonds plus
· I 6 pronpp-

1716.

inaires des Traitans, S.

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