 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - Počet stránok 858
...procurer le libre cours deseni/ar, d'empêcher que les prairies ne soient submergées par l;i trop graqde élévation des écluses , des moulins, et par les...d'art établis sur les rivières; de diriger enfin , .им. им qu'il sera possible , toutes les eaux «le leur territoire vers un but d'utilité générale... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824 - Počet stránok 926
...rechercher et d'indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux, d'empêcher que les prairies soient submergées par la trop grande élévation...sur les rivières ; de diriger enfin, autant qu'il est possible, toutes les eaux de chaque territoire vers un but d'utilité générale , d'après les... | |
 | Théodore Ravinet - 1829 - Počet stránok 564
...l'administration doit rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux ; d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...territoire vers un but d'utilité générale , d'après le< principes de l'irrigation ; Vu la loi du 28 septembre 1791, portant, article i5 : « Personne »... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - 1829 - Počet stránok 508
...diriger toutes les eaux vers le but d'utilité générale, d'eu assurer le libre cours , d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses, moulins et ouvrages d'art établis sur les rivières. (Loi en forme d'instr. des 12-20 août 1790,... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - Počet stránok 608
...est chargée de rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux ; D'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...ouvrages d'art établis sur les rivières ; De diriger autant que possible toutes les eaux du territoire vers un but d'utilité générale, d'après les principes... | |
 | 1867 - Počet stránok 600
...publics, l'une en date du 7 mai 1864, par laquelle il a maintenu les dispositions contenues • lion des écluses, des moulins, et par les autres ouvrages...autant qu'il sera possible, toutes les eaux de leur o territoire vers un but d'utilité générale, d'après les principes de l'irrigation.e D'un autre... | |
 | 1862 - Počet stránok 826
...rechercher et d'indiquer les moyens les plus propres à procurer le libre cours des eaux, d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...les autres ouvrages d'art établis sur les rivières et d'ordonner à cet effet toutes les dispositions qu'elle juge nécessaires; Considérant qu'il résulte... | |
 | 1868 - Počet stránok 790
...ni flottables, et de prendre les mesures nécessaires pour empêcher que les propriétés riveraines ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses des moulins, ou par les autres ouvrages établis sur les rivières; Considérant que l'arrêté par lequel le préfet... | |
 | Fournel (M., Jean-François) - 1834 - Počet stránok 578
...l'administration de rechercher et d'indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux , d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...sur les rivières ; de diriger enfin , autant qu'il est possible , toutes les eaux de chaque territoire vers un but d'utilité générale , opérer le... | |
 | Victor Augier - 1834 - Počet stránok 410
...indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux , d'empêcher que les prairies ne soient inondées par la trop grande élévation des écluses des moulins,...enfin, autant qu'il sera possible, toutes les eaux du territoire vers un but d'utilité générale, d'après les principes de l'irrigation. » L'art.... | |
| |
... d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses, des moulins, et par les autres ouvrages d'art établis sur les rivières; de diriger enfin, autant qu'il sera possible, toutes les eaux de leur territoire... 
