 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - Počet stránok 792
...nationales, continuera d'être exécuté. Art. 2. « Néanmoins il sera fait dans ïes forêts nationales, ef dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent,...particulières , aux loups , renards, blaireaux, et aux animaux nuisibles. Art. 3. « Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1804 - Počet stránok 468
...fait , dans les forêts nationales et dans les campagnes , tous les trois mois, et plus souvent s'a est nécessaire, des chasses et battues générales...particulières , aux loups, renards , blaireaux et autres anitnauft n1 isibles. III. Les chasses etj battues seront ordonnées par les ^administrations centrales... | |
 | 1806 - Počet stránok 390
...qu'il serait fait dans les forêts nationales, et dans les campagnes , tous les trois mois au moins , des chasses et battues générales ou particulières...loups, renards , blaireaux et autres animaux nuisibles. Les admimstrations centrales les ordonnent sur la demande des agens forestiers et des sous-préfets... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - Počet stránok 284
...distinction, dans les forêts nationales , 28i. — Arrêté concernant celle des animaux nuisibles , 3o3. — Tous les trois mois et plus souvent s'il est nécessaire,...des chasses et battues générales ou particulières doivent être faites dan» les forêts nationales et dans les campagnes à cet etiet , ibid. — Les... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - Počet stránok 570
...nationales, continuerait d'être exécuté; néanmoins , qu'il serait fait, dans les forêts IIHtionales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent, s'il était nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux,... | |
 | Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - 1821 - Počet stránok 214
...sang. 3i. Voyez ce mot. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campa— ;gnes , tons les trois mois et plus souvent , s-'il est nécessaire..., renards , blaireaux et autres animaux nuisibles , p. 34FUSIL. Du choix du fusil , de la manière de le charger , et des principes pour bien tirer ,... | |
 | Pierre Bulliard - 1823 - Počet stránok 330
...s'ils refusent d'obéir. L'arrêté du 19 pluviose an 5 prescrit de faire , dans les forets nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...nécessaire , des chasses et battues, générales et particulières, aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. Cependant, cette disposition... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - Počet stránok 416
...et vingt livres par chaque tête de louveteau (6). (a) 1. — II sera fait dons les forêts royales et dans les campagnes, tous les trois mois , et plus...ou particulières aux loups , renards, blaireaux et antres animaux nuisibles ( Arrêté du 19 pluviôse an 5, et règlement du a 6 germinal an 1o.) a.... | |
 | 1879 - Počet stránok 392
...142, 143. G et 7. Arrêté du 19 pluviôse an V : Art. 2. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. ' Art. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départements,... | |
 | Augustin Charles Guichard - 1829 - Počet stránok 562
...forêts nationales, continuera d'être exécuté. a. Néanmoins, Usera fait dans 1rs forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et batlucs générales ou particulières, aux loups , renards , blaireaux et autres animaux nuisibles.... | |
| |
Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. 
