| Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - Počet stránok 552
...dojnicile ) , lequel, après avoir prêté serment entre nos mains de parler sans haine et sans crainte, et de dire la vérité, toute, la vérité, et rien que la vérité , sur le contenu en la plainte contre le noinmé. (mettre ici le nom de l'acciisé}, dont nous lui... | |
| William Paley - 1817 - Počet stránok 390
...légitimité , ou des obligations d'un, serment. CHAPITRE XVII. • Serment du témoin. LE témoin jure de dire la vérité, toute « la vérité , et rien que la vérité , sur l'objet » en question (i). » Sur quoi il faut bien observer , que l'on viole aussi bien ce... | |
| Pierre Armand Dufau - 1823 - Počet stránok 488
...et lecture leur est donnée, par le secrétaire de l'accusateur, du serment qu'ils doivent prêter, de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité; les témoins à charge sont examinés par le conseil du roi , par le conseil de l'accusé et par la... | |
| Joseph Philippe É Rey - 1826 - Počet stránok 762
...hors celui des jurés où le nom de Dieu est aussi pris à témoin) que comme une promesse solennelle de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité. Quant aux parties intéressées, la règle générale en France est qu'elles ne sont appelées au serment... | |
| Société agricole, scientifique & littéraire des Pyrénées-Orientales - 1874 - Počet stránok 1172
...Valence par Antoine BEUTER, Venise, 1566, in-8°, p. 1.) « Jurer de parler sans haine et sans crainte, de dire « la vérité, toute la vérité et. rien que la vérité », tel est le seraient que l'historien prête devant sa conscience. Etre impartial, tel est le but... | |
| Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - Počet stránok 616
...s'assurer de la véracité des témoins. Delà l'usage d'exiger d'eux , avant de les entendre , la promesse de dire la vérité , toute la vérité et rien que la vérité. Car, quoique celui, qui vient rendre à la justice le témoignage qu'elle exige de lui , sur des faits... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1859 - Počet stránok 888
...encore, des témoins, au lieu de jurer de dire toute la vérité, rien que la vérité, ont pu jurer de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité (Crim. rej. 27 mars 1856; 12 nov., DP 56. 5. Í22). *Ов. La mention dans un jugement correctionnel... | |
| Joseph Adrien Rogron - 1840 - Počet stránok 596
...que l'audition des témoins aura lieu sous la foi du serment, en ces termes : « Je Jure (promets) de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité. » «8. Toutepcrsonne citée sera tenue de comparaître et de déposer ; sinon elle pourra y être... | |
| Du Mesgnil - 1847 - Počet stránok 564
...vérité. Devant le conseil , la formule indiquée par l'art. 317, et de parler sans haine et sans crainte, de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité. La formule doit être prononcée par le rapporteur ou par le président, qui reçoit la déposition... | |
| Ambroise Guillois - 1849 - Počet stránok 610
...témoignage devant la cour criminelle du département de Jemmapes, comparut; et, après avoir juré de dire la vérité , toute la vérité et rien que la vérité f déclara que « se trouvant dans un lien non consacré par l'usage à faire la confession , une personne... | |
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