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" LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : Au premier... "
Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles ... - Strana 353
podµa Michel Duperray - 1748
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Les privileges des suisses: ensemble ceux accordes aux villes imperiales et ...

François Adam Vogel - 1731 - Počet stránok 826
...Novembre mil fept cens feize. Collationné. Signé, DE LAISTRE , avec paraphe. LOUIS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre: Au premier notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis. Nous te mandons que l'Arreft , dont l'Extrait eft cy attaché fous le contrc-Sccl de notre Chancellerie,...
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Traité des droits honorifiques et utiles des patrons et curez primitifs, de ...

Michel Du Perray - 1733 - Počet stránok 632
...cette matiere , rapportez dans l'Ordonnance de Neron. 'Extrait des Regijtres de la Cour de Parlement. LOUIS par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiflîers de notre Cour de Parlement , ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis ; fçavoir...
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Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - 1736 - Počet stránok 522
...le 15 jour de Mai Signe", LE Ça Es* Enfuit la teneur de la. CommiJJion attsch/t fur ledit Arrêt. LOuis par la grace de Dieu Roi de France & de Navarre : Au prémier notre Huiffier ou Sergent: Voulant que l'Arrêt cejourd'hui donné en notre Confeil d'Etat...
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Traité des portions congrués des Curez et Vicaires perpéruels, Zväzok 2

Michel Du Perray - 1739 - Počet stránok 388
...ÔC les Gurez , touchant le droit de vifîte des Ai> chidiacres. EXTRAIT DES REGISTRES de Parlement. LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiliers de notre Cour de Parlement , ou autre notre Huifîïer ou Sergent fur ce requis :- Sçavoir...
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Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753 - Počet stránok 598
...Concernant les Officiers de la Grande fenerie du Roi. L DES REGISTRES de la Cour des Aydes. IO Ul S par la grace de Dieu , Roi de France &. de Navarre : Au premier Hiiiflîer de notre Cour des Aydes , ou autre Huilier ou Sergent Royal ïiir ce requis ; Sçavoir faifons...
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Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour les matieres ...

France - 1760 - Počet stránok 524
...criminels , à l'exclufion de tous autres , aux peines y portées. Extrait des Regiftres dit Parlement! LOUIS, par la grace de Dieu,' Roi de France & de Navarre : Au premier Huiffier de notre Cour de Parlement , ou autre fur ce requis; fçavoir faifons, que vû par notre Cour...
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Ordonnance de Louis xv ... pour fixer la jurisprudence sur ... les donations ...

Jean Baptiste Furgole - 1761 - Počet stránok 752
...donations ; Avec les motifs fur lefquels ledit arrêt a été rendu. pi t OUÏS , par la grâce de Dieu, roi de France & de Navarre: Au premier notre huiflîer ou fergent fur ce requis. Comme en l'inftance pendante en notre cour de parlement de Touloufe , entre...
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Compte rendu des constitutions des Jésuites, les 13 & 14 mai, avec ..., Zväzok 1

Pierre Jules Dudon de l'Estrade - 1762 - Počet stránok 192
...î,6 Mai 1761. Motif evr LEBERTHON, Premier Prêfidenti. Collationné. Signé, F E'GER , Greffier^ LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre...Au premier notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis , à là requête de notre Procureur-Général en notre Cour de Parlement à Bordeaux ; te mandons...
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Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne ...

Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - Počet stránok 504
..., premier Prcfldent. M. de Bigot, Rapporteur. Collotionaé , contre Ile. Signé Barret , Greffier. LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, à la Requête de notre amé Nicolas-Louis , Sire de Plœuc, Chevalier...
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Compte rendu des constitutions des jésuites

Pierre Jules Dudon de L'Estrade - 1762 - Počet stránok 320
...1762,. Monfieur LEBERTHON, Premier Prefident. Collationné. Signé, FÉGÉR , Greffier. OUIS , par la Grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , à la Requête de notre Procureur-Général en notre Cour de Parlement...
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