Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses: avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c

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Chez T. Legras, 1737 - 840 strán (strany)
 

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Août 20 Aouſt 1700 autre Arreſt qui porte que les caillis de la Terre de Montreal
20
Novem 22 Novembre 1692 Arreſt du Parlement qui ordonne aux Parties y dénommées
22
Mai 1714 Arreft du Conſeil 553 26
26
Avril 1678 autre Arreſt du Conſeil portant Reglement entre les Maîtres Parti 27Avril
27
Dudit jour autre Arreſt qui caſſe un Arreſt du Parlement en ce quil ordonne que les z Août
34
dits taillis
45
Roi ſans ſa permiſſion lattache du GrandMaître
58
Dudit jour autre Arreft qui caſſe celui des Juges en dernier reſſort de la Table de 1 Aour
60
Eaux Foreſts
90
dans la Province dArtois pour en évoquer les inſtances procès V Cauſes Com
92
Novembre 1714 Déclaration qui porte les peines contre ceux qui mettront le 13 Novem
98
Mars 1715 Lettres Pacentes V Coup Diſtraction Ventilation 12 Mars
114
Avril 1683 aurre Arreſt qui fait défenſes au Parlement de Dijon de ſurſeoir 27 Avril
146
poſledée par engagement ſeront vendus par les Officiers des Eaux Foreſts
192
Septem 21 Septembre 1700 autre Arreſt qui regle les formalitez à obſerver pour la coupe
203
Mars 1695 autre Arreſt qui décharge le Procureur du Roi le Greffier de la Maî 8 Mars
208
Septem 14 Septembre 1688 autre Arreſt qui défend à tous Seigneurs de ſouffrir prendre
211
Aouſt 1695 autre Arreſt portant défenſes aux Fermiers des Domaines à tous 23 Août
218
Edit de Création dOffices dArpenteurs Priſeurs Meſureurs qui Mai 17020
221
Oobre 1695 autre Arreſt qui décharge les Officiers des Eaux Foreſts de lar 15 Oobre
225
Février Février 1689 Edit de Création de ſeize GrandsMaîtres des Eaux Foreſts pour
250
Edit de ſuppreſſion des Contrôleurs Inſpecteurs generaux des Eaux Juilletasis
294
Juin 1902 autre Arreft qui fait défenſes au Parlement de Flandres de connoî 27 Juin
300
Metz qui a caſſé une Procedure faite contre lui à la Table de Marbre com
302
Juillet 2 Juillet 1689 autre Arreſt qui ordonne aux Arpenteurs de prendre des Proviſions
310
Janvier 1691 autre Arreſt rendu en faveur deſdits Jurez Experts V Jurez 23 Jancier
324
za Février 24 Février 2 Mai 1693 autres Arreſts qui font défenſes à tous Seigneurs Pro
480
Mai 3 Mai 1701 autre Arreſt qui fait défenſes aux Chevaliers de lOrdre de Malthe
482
Novem 27 Novembre 1708 Déclaration qui établit dans les Parlemens où la Juriſdiction
535
Mai 6 Mai 1690 autre Arreſt qui ordonne à un Receveur general du Domaine dalli
557
Novem 16 Novembre 1709 Lettres Patentes qui ordonnent la vente au profit du Roi
570
de la Maîtriſe des Eaux Foreſts de Blois
619
Décem 24 Decembre 1665 Enregiſtrement dudit Arreſt en ladite Maîtriſe de Blois
632
bre 1665
674
Décembre 1704 autre Arreſt qui défend aux Beneficiers Eccleſiaſtiques 30 Déceman
696
Juin 12 Juin 1703 autre Arreſt rendu en conſequence deſdics deux précedens Arreſts
697
Septembre 1705 autre Arreſt qui ordonne que les Adjudicataires des Bois du 1 Septem
1
Mars 1698 autre Arreſt rendu entre les Maîtres Particuliers les Lieutenans des 7 Mars
7
Février 12 Fevrier 1671 Arreſt du Conſeil dEtar concernant les réſidences actuelles
12
Février 1691 autre Arreſt qui défend de relever les appellations des Maîtriſes 13 Février
13
Mai 17 Mai 1701 autre Arreſt qui ordonne que le Siege de la Maîtriſe de Lille pour
17
Mars 1706 Arreſt du Parlement qui maintient les Juges des Seigneurs Hauts 18 Mars
18
Janvier 1700 autre Arreſt qui confirme les Officiers des Maîtriſes dans leurs pri 19 Janvier
19
Novem 20 Novembre 1671 autre Arreſt qui ordonne que les Proprietaires des bois abou
20
Août 23 Aouſt 1690 autre Arreſt concernant le Port des Sacs Pieces conduites
23
Février 1691 autre Arrelt qui défend au ſieur du Pillon de prendre la qualité de 24 Février
24
Juin 1706 autre Arreſt qui ſupprime les fonctions des Officiers des Eaux Fo 29 Juin
29
Juin 1691 autre Arreſt en faveur deſdits JurezExperts V JurezExperts 316 30 Juin
30
pour entrer au droit Annuel 357
31
Priſonniers par les Meſſageries dont executoires ſeront délivrez aux Mellagers
32
fait juger leur appel dans les délais il eſt ordonné que la Sentence de la Maîtriſe
40
ſeront remiſes au Contrôleur general du Domaine V Greffiers 265
72

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