 | De Peruchio - 1657 - Počet stránok 372
..., changement de tiltre ou autrement, en quelque forte & maniere que ce foie , lins le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de quinze cens liures d'amandes , applicable moitié à Nous , & l'antre moitié audit Expofant , de confifcation... | |
 | Jacques Rohault - 1671 - Počet stránok 266
...ou au? trement , en quelque forte & maniere que ce foit , fans la petJ miffion & confentement dudil Expofant, ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de quinze cens livres d'amande, applicable un tiers à Nous , vn tiers a l'Hofpital General , & l'autre... | |
 | Jean Laurent - 1675 - Počet stránok 188
...imprimer , vendre ou debiter lefdits Livres , fous quelque pretexte, que ce foit , fans le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de fix mille livres d'amende payables fans dépore pour chacun des contrevenans ; applicacable un tiers... | |
 | Jacques Ozanam - 1685 - Počet stránok 954
...autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun des Contrevenans , dont un tiers г Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , Г*чtre... | |
 | Boethius - 1695 - Počet stránok 468
...quelque forte & manière que ce foit , vendre ny débiter icelles fans la permifïïon & contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de trois mille livres d'amende, applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hofpital General , & l'autre... | |
 | Charles de Neuvéglise - 1700 - Počet stránok 1254
...augmentation en qiuiq'^c forte & manière qae ce Toit , fans la permiffion exrv.eflc & par écut du dit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy ; à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, & dc-s Caracteres, PreíTes Se Uftenciles qui auiüiu fervi... | |
 | Bernard de Montfaucon - 1702 - Počet stránok 582
...d'impreffion étrangère & autrement , fans le conièntement de l'Expofant ou de fes Ayans-caufe , iùr peine de confifcation des Exemplaires contrefaits...cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hoftel - Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant,... | |
 | Bernardin de Montereul - 1704 - Počet stránok 554
...qu'elles (oient, de l'imprimer , vendre &diftribaer, ou faire imprimer fans le ceafentemom de l'Eipcfcnt , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , trois mille livre J'amende , K de tous dépens , dommages & interefts; ainfi qu'il eft-ptos amplement:... | |
 | Claude Fleury - 1705 - Počet stránok 730
...fan* la permiflïon expreflè ÔC par écrit defdits Expofans , ou de ceux qui auront droit d'eux ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits..., de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrtevenans ; 'dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel Dieu de Paris , l'autre tiers aufdits... | |
 | Laurent Pianelli de la Valette - 1705 - Počet stránok 262
...partie fous quelque pretexte que ce foit , fans la permiflïon expfefle & par éctic Judit Estpofant , ou de ceux qui auront: droit de luy , à peine de confifcation des Exeraplaites co»trc!,aits , de qui nie cens livre d'amende contre chacun des cantrevenans , dont un... | |
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Livre en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce (bit, d'augmentation, correct-ion, changement de titre ou autrement, fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy ;... 
