 | François Joseph Michault de Lannoy - 1778 - Počet stránok 296
...de la vie de l'Expofant, ou à celle de dix années , à compter de ce jour , (î l'Expofant décede avant l'expiration defdites dix années : le tout...conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fut la durée des Privilèges en Librairie. Faifons défenfe, à... | |
 | comte Lancelot Turpin de Crissé - 1779 - Počet stránok 672
...de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années, à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août mil lepe cent foixante-dix-fept, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie.... | |
 | P. Beurier - 1779 - Počet stránok 652
...années j compter de ce iour , fi J'Expo&nt decide avant l'expiration defdites dix années: le roue conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du io Août i777 , portant Règlement fur la durée des Privilège! en Librairie. FAISONS défenfes .i tout Imprimeurs , Libraires, & autres perfonnes... | |
 | Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - Počet stránok 430
...de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux Articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS dèfenfes... | |
 | Jean Dusaulx - 1779 - Počet stránok 652
...celle de la vie de l'Expofam, ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à... | |
 | Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - Počet stránok 344
...à celle de dix années à compter de ce jour , fi l'Expofanc décéde avant l'expiration defaites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, portant réglement fur la durée des Priviléges en Librairie.' FAISONS défenfes... | |
 | Jean Pey - 1779 - Počet stránok 482
...dix années , à compter de ce jour , fi l'Expofant déeède avant l'expiration defdices dix annees , le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du jo Août 1777) portant^ Règlement fur la durée des Privilcges en Librairie. FAISONS défenfcs à... | |
 | Louis Félix Guinement de Kéralio - 1780 - Počet stránok 352
...la via de l'Expofant , ou à celle de dix années , à compter de ce jour , fi l'Expofant décède avant l'expiration defdit.es dix, années. Le tout...conformément aux., articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août mil fept cent foixante-dix-fept , portant Règlement fur la durée des Privileges en Librairie,... | |
 | d'. Aspect - 1780 - Počet stránok 392
...l'Expofant , ou à celle de dix années , à compter de ce jour, fi l'Expofant décede avant l'expitation defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1 777 , portant Réglement fur la durée des Privileges en Librairie. FAISONS défenfes... | |
 | Stéphanie Félicité comtesse de Genlis - 1780 - Počet stránok 376
...l'Adte qui la contiendra fera enrégiftré en la Chambre Syndicale de Fuis , à peine de nullité., defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août I777i portant Régl«ment fur la durée des Privileges en Librairie. Faifons défenfes... | |
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Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. 
