 | Jacques Antoine Dulaure - 1825 - Počet stránok 682
...Empire. On voit qu'alors figuraient un chancelier remplaçant l'empereur , un procureur-général , puis six maîtres des requêtes. , deux secrétaires...n'existent plus : telles étaient le Bailliage du Palais , l'Election , la Chancellerie , les trois juridictions de la table de marbre dont j'ai parlé ; c'est-à-dire... | |
 | Jacques-Antoine Dulaure - 1842 - Počet stránok 678
...gouvernaient alors cet empire. On y voit figurer un chancelier remplaçant l'empereur, un procureur-général, puis six maîtres des requêtes, deux secrétaires...juridictions que j'ai déjà mentionnées, l'enclos dn Palais en contenait plusieurs autres qui n'existent plus : telles étaient le Bailliage du Palais,... | |
 | Philippe Le Bas - 1842 - Počet stránok 952
...de ce fonctionnaire électif, étaient placés un procureur général, six maîtres des requîtes, deux secrétaires des finances, un trésorier, un contrôleur, un greffier et deux huissiers. Cette communauté regardait comme ses protecteurs le doyen des conseillers maîtres 1 1 le procureur... | |
 | Adolphe Fabre - 1856 - Počet stránok 472
...corps de l'Empire était composé de quinze clercs , savoir : le chancelier, le procureur général , six maîtres des requêtes , deux secrétaires des...trésorier, un contrôleur, un greffier et deux huissiers. Les fonctions de chancelier étaient soumises à l'élection de tous les offieiers de l'Empire et de... | |
 | Arthur Martin Dinaux - 1867 - Počet stránok 424
...corps de l'Empire était composé de quinze clercs, savoir: le chancelier, le procureur-général, six maîtres des requêtes, deux secrétaires des...trésorier, un contrôleur, un greffier et deux huissiers. Les fonctions de chancelier étaient soumises à l'élection de tous les officiers de l'Empire et de... | |
 | Adolphe Louis Fabre - 1875 - Počet stránok 400
...corps de l'Empire était composé de quinze clercs, savoir: le chancelier, le procureur général, six maîtres des requêtes, deux secrétaires des...trésorier, un contrôleur, un greffier et deux huissiers. Les fonctions de chancelier étaient soumises à l'élection de tous les officiers de l'Empire et de... | |
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Un règlement de l'an i^o5 nous fait connaître quels magistrats gouvernaient alors cet Empire. On voit qu'alors figuraient un chancelier remplaçant l'empereur , un procureur-général , puis six maîtres des requêtes. , deux secrétaires des finances,... 