Origine et autorité des canons, Des rapports de l'Eglise avec l'Etat, CHAPITRE III. Des lois ecclésiastiques, Des canons, Des constitutions ecclésiastiques, Des décrétales, I, 1121 De la citation, Do l'ajournement, I, 119 II, 477 De l'annotation, I, 152 I, 368 De l'enquête, I, 1165 I, 369 Du renvoi, II, 970 1,828 De la sentence, II, 1051 I, 910 CHAPITRE XII. Des coutumes, 1, 877 De l'appel ecclésiastique, I, 160 Des usages, II, 1183 Ordre des appellations ou des jugements, 1, 164 Différentes espèces de lois, JI, 474 Procédure des appels, 1, 166 Promulgation des lois, JI, 474 Effets des appels, 1, 166 De l'interprétation des lois, II. 299 De l'appel au pape et du pape, I, 167 De l'abrogation, I, 48 Des causes majeures, I, 407 Des lois civiles, II, 479 Des causes mineures, 1, 411 Si la loi civile est athée, HI, 479 CHAPITRE XIII. Décisions, I, 910 De l'abus, 1, 67 Sentence des Pères, II, 1082 De l'appel comme d'abus, I, 168 CHAPITRE IV. De l'ancien appel comme d'abus, I, 169 Des conciles, I. 560 Des nouveaux appels comme d'abus, I, 172, II, 1269 Matière, forme et autorité des conciles généraux, 1, 566 Du conseil d'Etat, 1, 805 Son incompétence en matière spirituelle, I, 807 1,573 CHAPITRE XIV. Des causes ou procès, I, 406 CHAPITRE V. Des pactes, II, 1296 Conciles généraux; lez de Nicée, II, 575 Des transactions, II 1152 et 1297 Concile général de Constantinoplé Ier, I, 821 Du concordat entre les bénéficiers, I, 747 - d'Ephèse, 1,1466 De la cession, 1, 433 de Calcédoine, 1, 182 -- de Constautinoj le, II, I, 822 Du libelle, II, 419 - de Constantinople, 1,824 Des lettres appelées apôtres. I 159 - de Nicée, Ile, I1, 578 Du déni de justice, T 940 de Constantinople, IV*, I, 824 De la contestation en cause, 1, 858 de Latran, Ir, II, 377 De la contumace, 1, 861 de Latran, Ile, 1. 218 de Latran, III, de Latran, IVe de Lyon, jer, de Lyon, Ile, de Vienne, de Florence, de Latran, Ve, HI, 379 De la purgation canonique, II. 920 11, 380 CHAPITRE XV. 11, 483 Des preuves, II, 879, II, 485 Des témoins, 11, 1117' 11, 1211 De leur confrontation, 1,771 1, 815 CHAPITRE XVI. I, 925 II, 100 De l'homicide, II 169 11, 383 De l'assassinat, I, 127 Du duel, I, 1067 CHAPITRE VI. Des incendiaires, II, 257 Assemblées des Etats, I, 363 Des capitulaires, 1,375 CHAPITRE XVII. CHAPITRE VII. De l'adultère, I, 97 Assemblées du clergé, II, 237 Forme de la convocation des assemblées, 1,229 De la fornication, II, 119 Des présidents, 1,752 Des promoteurs et secrétaires, I, 230 Du viol, II, 1298 Ordre, cérémonies et formalités de l'assemblée, I, 231 De la sodomie, II, 1088 Agents généraux du clergé, I, 116 CHAPITRE XVIII. CHAPITRE VIII. Du sacrilége, II, 995 Des libertés de l'Eglise gallicane, II, 422 Du blasphème, I, 532 Déclaration de 1682, II, 423 Du sernient et du parjure, II, 1064 Edit de Louis XIV sur cette déclaration, II, 427 De l'usure, II, 1183 Déclaration de 1826, II, 430 De l'antichrèse, İ, 155 Les libertés de l'Eglise gallicane, coutumes, II, 334 La déclaration de 1682 n'a aucune autorité canonique, Du crime de faux, II, 69 II, 453 Peines dit crime de faux, II, 72 Du premier article de la déclaration de 1682, II, 458 Du sortilége, IY, 1090 II, 445 De la divination, 1, 951 II, 1293 De la chiromancie, I, 478 CHAPITRE IX. De l'astrologie, I, 233 Du synode, II, 1114 Du magnétisme, II, 487 Des statuts, II, 1097 CHAPITRE XIX. Des mandements, II, 498 De l'hérésie, II, 162 CHAPITRE X. Du protestantisme, II, 905 Des juges ecclésiastiques, II, 354 De l'absolution du crime d'hérésie, II, 161 De l'official, II, 669 De l'abjuration, I, 35 Du promoteur, II, 902 Du schisme, I, 1008 Des appariteurs, 160 Constitution civile du clergé, 1,829 Des officialités, II, 671 De l'intrusion, II, 307 Leur origine et leur histoire, II, 672 De la petite Eglise, II, 823 De la suppression des anciennes officialités, JI, 681 De l'apostasie, I, 156 Leur compétence, II, 686 De la franc-maçonnerie, II, 127 Rétablissement des officialités, II, 687 Des anabaptistes, I, 144 Manière de les organiser, 11, 694 CHAPITRE XX. CHAPITRE XI. De l'Inquisition, TI, 275 Du for ou tribunal, II, 114 Origine et établissement de ce tribunal, II, 275 De l'audience, 1,235 De la procédure, 11, 892 Jugement des affaires ecclésiastiques, I, 99 De la dénonciation, I. 910 De l'accusation, t, 78 Compétence de ce tribunal, Des peines contre les hérétiques, Des peines portées contre les Juifs, De l'emprisonnement, II, 286 II, 163 11, 354 CHAP.TRE XXI. I. 1161 De l'assignation, 1, 232 De la prison, 11, 883 |