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naisse ni un danger pour l'âme, ni rien de honteux, ni d'impossible, ni de préjudicia

TRANSACTION. ble à l'Eglise. Alors les pactes scraicnt non La transaction est la décision convenue avenus.

d'une chose incerlainc el d'un procès incerIl y a danger pour l'âme, lorsque par con lain, après avoir donné ou faii une remiso vention on résigne un bénéfice pour de l'ar

quelconque. Ceux qui peuvent pacifier, comgent ; alors il y aurait simonie (C. Compre me les prélals, ont droit à transiger sur les hendere, 4), ou encore quand c'est pour choses ecclésiastiques, mais avec le consenie succéder , après la mort d'un prélal, dans

tement du chapitre ou du supérieur (C. Con. son église (C. Accepimus, 5, cod.), ou pour tingit, 3; c. De cætero , 5; c. 'Veniens, 8). 0.1 oblenir d'autres faveurs spirituelles.

peul transiger sur des choses lemporelles el Il y a lurpitude, quand promesse est faile spirituelles, lorsqu'elles sont en litige ou que de commettre un crime, ou de ne pas pour l'on craint un procés, ce qu'il faut cepensuivre celui qui a été commis.

dant entendre de celles qui regardent les Il y a impossibilité, lorsqu'il est impossi

propriétés en litige, mais non si pour des ble, d'après les choses ordinaires de la vie, choses spirituelles on donne des biens ienid'accomplir la convention.

porels (C. Præterea 10; c. Super eu, 7, Il y a dommage pour l'Eglise, lorsqu'on eod.); ou comme spirituelles si l'on s'eji serlui enlève de ses revenus , ou qu'on la grève vail pour obtenir un bénéfice (C. Ex frede quelque nouvelle charge , ou qu'on lui quentibus , 3, de inslit.; C. Admonet, l, de cause quelque préjudice. Toutes les autres rerum ; c. 11 Nullus omnino, 16 , qu. 7); conveniions, même simples, qui ne sont l'une et l'autre seront entachées de crime do pas cntachécs de quelqu'une des nutes pré- simonie. Dans ce droit la transaction a la cilées, obligent dans ce droit , et sont suffi- même force que le pacle (Voyez ci-dessus santes pour agir et poursuivre ; à moins col. 1152). que le pacle manque des condilions qui lui

VIOL. ont élé opposées, ou que le pontife, pour quelque raison, dégage de la promesse (UT L e viol, que l'honnêteté de notre langue in c. 2, Auctoritatem ; c. 3, Alius ; c. 4, Nos ne permet pas de désigner sous les différensanctorum, 15, qu. 6, c. 2, de Volo), ou que les acceplions qu'il reçoit en lalin , est le celui qui veut que le pacte soil rempli par commerce charnel illicite avec une vierles autres , ne l'ait pas fait de son colé g e, ou une veuve vivant honnêtement.

Les pactes peuvent être abrogés par des Dans le sens propre et strict, il est pris pour priviléges et indults apostoliques en faveur la cessation de la virginité (C. Ler illa , & des pacificateurs et de ceux qui renoncent Stuprum , 36, qu. 1). S'il a éié cominis avec (C. Ex multiplici , 3, de Decimis ; c. Clem. une veuve vivant honnêtement, le coupable Dudum , 2, de Sepult.). Ils préjudicicnl seu. sera soumis à une pénitence el puni d'une lement aux pacificaleurs et ne font rien au amende : si c'est avec une vierge, il doit la préjudice des supérieurs. Toujours, dans duter selon sa condition, et la prendre pour chaque pacte et chaque serment, l'aulorile son épouse, à moins que le père ne veuille des supérieurs est aussi excepiéc (C. Venien- pas y consentir; dans ce cas, il suffit de la tes, 19, ez te credimus, 22, de jurejur.; C. doter. Si le père conscnt, et que lui-même Constilulus, 19, de Rescript.j.

refuse de l'épouser , il pourra être pourPAYEMENT.

suivi corporellement et excommunie, et

renfermé dans un monastère pour y faire Un bénéficier n'est tenu de payer les det pénitence (C. 1 et 2, de adult.). Le clerc qui tes de son prédécesseur que quand elles ont a déshonoré une vierge, ne pouvant pas élé contractées pour le bien et l'avantage de l'épouser s'il est dans les ordres sacrés, il l'Eglise, en cas de nécessité ou d'une utilité sera déposé dans le for contentieux ( Paévidente (Cap. Ad hoc). Grégoire IX défend norm. in c. Elsi clerici judic.; c. Si quis cle. d'excommunier un clerc qui n'a point payé ricus dist. 3, c. Lalos, 2 , qu. 7). Celui qui Sis delles, quand il a été hors d'état de le a déshonoré des vierges consacrées à Dieu laire, en l'obligeant à s'engager par serment sera déposé, sil est clerc, et excommunié, à les acquiller dès qu'il le pourra (Cap. Odo. s'il est laique : autrefois le droit civil l'auardus).

rait condamné à la peine capitale. Le prêtre Celui qui prétend qu'il ne devail pis ce qui a forniqué avec sa fille spirituelle ou qu'il a payé, ne peut le répéler qu'en jus- pénitente, sera déposé, fera pénitence penlifiant qu'il n'était point débiteur de la somn. danl douze ans, entrera ensuite dans uf, me qu'il a payée ; mais si celui qui a reçu monastère. Si la femme aussi est laique, la somme l'avait désirée, on présumcrait après avoir distribué ses biens aux pauvres, qu'il y a de la mauvaise loi de sa part, et elle se renfermera aussi dans un monastère on l'obligerail à prouver qu'elle lui était vé- (0.9 Si quis sacerdos , 30, qu. 1 ; c. Omnes rilablement due Cap. Is qui).

quos, 40, qu. 1).

FIN DU SUPPLÉMEN

POUR DIRIGER LES LECTEURS DANS L'ÉTUDE DU DROIT CANON.

Articlar la circonscription de sal;

1, 1239

Esstis 8

LXTRODUCTION.
Histoire du droit canon,

lom. I, col. 1033
Règles du droit canon,

II, 944
Manière de citer les canons et les autorités du droit,

1, 500

Ce qu'on entend par glose du droit cauon, II, 149

Par distinction,

1, 1010
Par.palea,

II, 730
Nolicus sur les canonistes,

II, 1229
Concordat de 1801,

1, 603
Bulle pour la ratification du concordat,

1,607
Bulle jour la circonscription des diocèses.

1,618
Articlos organiques du concordal,

I, 203
Réclamations du saint-siége contre ces articles,

1, 217 et 638
Rapports des articles organiques, par Portalis, 1, 646
Concordal de 1817,

1, 729

Bulle pour la nouvelle circonscriplion des diocèses, 1, 735

Bulle pour l'érection de l'évêché d'Alger, "1, 120

Bulle pour l'érection de Cambrai en archevêché, 1, 363

Pragmatique sanction,

II, 831
Eoncordat de Léon X,

1,583
PREMIERE PARTIE.

DES PERSONNES.

CHAPITRE PREMIER.

Du clergé en général,

1, 523 el 1071

Impunités des personnes ecclésiastiques, II, 197

l'riviléges du clergé,

11, 886

franchise des lettres,

II, 121

Exemption de luteile,

II, 1171

Do l'abolition des priviléges du clergé. JI, 889

Des cleres,

1, 518

Leurs obligations,

1, 519

Cuantos II.

Du pape,

II, 736

Ses différentes qualités,

11, 737

Ses droits et son autorité,

1, 739

Sa suprémalie, son infaillibilité,

II, 760

Election et couronnement du pape, II, 745, I, 874

Conclave,

1, 581

Sacrislaiá du pape,

11.996

Des antipapes,

I. 154

Souveraiaeté lemporelle du pape,

II, 1092

Siege apostolique,

I, 158, 11, 1071

Cour de Rome,

1, 873

Caapitre IIf.

Des cardinaux, leur origine,

1, 376

Leur nombre et leurs litres,

1, 379

Qualités requises pour eure cardinal, forme de leur pro-

motion,

1, 381

Privilégcs honorisques des cardinaux,

Leurs devoirs et obligations,

1, 386

Age requis pour être cardinal,

1,111

Serment des cardinaux,

CHAPITRE IV.

Des légals,

II, 388

Autorité et pouvoirs des légals,

II, 387

Leurs priviléges,

II, 398

Des vices-légals,

II, 1211

Des nouces,

IÍ, 610

Des iaternonces,

II, 299

Des ambassadeurs,

1, 136

CHIRITAR V.

Des exarques,

1, 1211

Des palriarches,

II, 793 et 912

Des primals,

II, 882

Des métropolitains,

II, 621

Des archevêques,

Leur autorité et leurs droits,

1, 185

De l'usage du pallium,

II, 733

Des provinces ecclésiastiques,

II, 910

CHAPITRE VI.

Des évêques,

1, 871

Qualités nécessaires pour être évêque, 1, 1181

Age requis pour dire di eque,

1,111

Election des éiêques,

1,113

Nomination des évêques,

11, 357

Leur serment de fidélité,

II, 100G

Justitution canonique des évêques,

Consécration des évêques,

Autorilé, droits et fonctions des évêques,

Dernirs et obligations des évêques,

Residence des évêques,

Jl. 981

V sites épiscopales,

II, 1211

Supériorité des évêques sur les prélres, I 1901

Droits houorifiques des évêques,

Translation des évêques,

11, 1155

Familiers des évêques,

11,67 6 6

Des évêques in partibus, 1, 1205 et 310, 11, 793

Des coadjateurs,

1.50

Des chorévêques,

1,0

CHAPITRE VII.

Autorité et droits des évêques sur les clercs séculiers

et réguliers de leurs diocèses,

Origine et progrès des exemplions,

Titres des exemptions,

1,1211

Comment finissent les exemptions,

CHAPITRE VIII.

Du vicaire général,

II, 1935

Lois relatives aux vicaires généraux,

Comment finissent les poui oirs des vicaires générar,

Des vicaires apostoliques,

Des missionnaires apostoliques,'

Des régionnaires,

CHAPITRE IX.

Des chapitres, leur origine,

Des chapitres collégiaus,

Des chanviges,

Leur origine,

Leurs qualités et leurs droits,

Leurs obligations,

Des fonctions et de la puissance du chapitre, le siége

vacant,

Des prérots,

Des dignités,

Des doyens du chapitre,

1.151

Du chanoine théologal,

11, 113

Qualités et devoirs du théologal,

II, 113

Du pénitencier,

11. 815

De l'écolaire,

Du capiscol,

Du primicier,

Du chevecier,

Des chantres,

1, 119, 11, 89

Du balon caztoral,

Du trésorier,

Des chanoines honoraires,

Des prébendes,

Des personnats,

Des chauoinesses,

Des archiacolytes,

CHAPITRE X.

Des prêtres,

De l'archidiacre,

Des archipreures,

De's vicaires forains,

Des doyens ruraux,

Des curés,

Des curés dits desservants,

Origine des curés,

Leurs devoirs et leurs fonctions, 1,896, II, IN

Leurs qualités,

Exemptions des curés,

CHAPITRE XI.

De l'inamovibilité des curés,
De la perpétuité et de la stabilité, 11, 821 et 10
Translation des bénéficiers,
Inconvénients de l'inamovibilité civile,
Nécessité de rélablir l'inamovibilité canonique, II, 95
Réponse aux objcclious faites contre l'inestitatula,

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450

1, 21

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1301
Des erenl.

I. 1233
Des vicaires perpétucls,

11, 1210
Des vicaires de paroisse,

11, 1209
Des prêtres habitués.

II, 161
CHAPITRE XU.
Des diacres,

1, 193
Des sous-diacres,

II, 1031
Des acolyles,

'I, 83
Des exorcistes,

I, 1213
Des lecteurs,

U, 384
Dos syncelles,

II, 1114
CHAPITRE XIII.
Des diaconesses,

I, 953
Des agapèles,
Des apocrisiaires,
Des mansionnaires,

CHAPITRE XIV.
Du chapelain,
Du grand chapelain,
De l'aumônier,

1, 237
Du grand aumônier de France,

CHAPITRE XV
Du custode,

I, 899
Du sacristain,

II, 996
Du bedeau,

1, 287
CHAPITRE XVI.
Des ordres religieux,

II. 714
Des ordres mendiants,

II, 813
Des moines,

II, 533
Origine et histoire de la vie monastique, II, 533
Des acémètes,

1, 80
Des abbés,

1,14
Des archimandrites,

1, 194
Election, confirmation et bénédiction des abbés, 1, 16
Abbés réguliers, leur autorité et leur gouvernement,
Leurs droits et leurs prérogatives,
Leurs charges et leurs obligations,
Albés cominendataires,
Chefs d'ordre,
Généraux d'ordre,
Provincial,
Religieux, leurs obligations,
Translation des religieux,

Il, 1160
Cidlure des monastères d'hommes,

1, 536
Des frères lais,

11, 112, 375
Des convers,

CHAPITRE XVII.
Des Jésuites , leur institutiou et suppression,
Rétablissement des jésuites,

II, 533
Régime de la société des jésuites,

II, 344
Des bénédictins,

1, 289
Dos franciscains,
Des dominicains,
Des ordres de chevalerie,

1, 477
De l'ordre de Malte,

II, 492
COAPITRE XVIII.
Des religieuses , leur origine,

II, 959, 517
Clôture des religieuses,

II, 760, 1, 531
Du parloir,

II, 770
Novices el profession des religieuses,

II, 961
Visi:e des religieuses,

II, 963
Confesseurs des religieuses,

II, 966
Des abbesses,

1, 31
Leur autorité, leurs droits et lecrs obligations,
Des béguines,

I, 288
Des jésuitesses,

II, 345
CHAPITRE XIX.
De la vêture ou prise d'habil,

II, 1203
De la profession religieuse,

J1, 900
Age requis pour la profession religieuse,
Des novices,

11, 621
Durée du noviciat,

JI, 623
Examen des novices,

II, 628
Dotation religieuse,

I, 1031
Voile des religieuses,

II, 1:26
LAAPITRE XX.
Des voux, leur nature,

II, 1219
Forme des voeux,

IT, 1220
Elets des væux,
Dispense des võux,
Réclamations contre les væux,

I!, 932
De la chasteté,

475
Du célibat,

1, 415
CHAPITRE XXI.
Des congregations religieuses d'hommes, 1, 773
Des congrégations religieuses non reconnues par la

1, 778

Des congrégations religicuscs de femmes, I, 779
Des communautés ecclesiastiques,

1, 352
De la congrégation de Saint-Sulpice,

1, 1100
Des prêtres de la mission,

I1, 528
CHAPITRE XXII.
Des chapitres de religieux,

1, 470
De l'obédience,

1, 639
De l'obéissance,

II, 650
Règles d'ordres religieux,

11, 943
De la conventualité,

1, 866
CHAPITRE XXIII.
Des prélats.

1, 857
De l'ordinaire,

11.700
Des supérieurs,

II, 1109
Des acéphales el autocéphales,

1, 81 el 241
CHAPITRE XXIV.
Des prédicateurs et de la prédication, II, 852
Approbation et nominalion des prédicaleurs, JI818
Qualités et devoirs des prédicateurs,

II. 856
Des catéchistes el du catéchisme, 1, 403, 11, 1277
De la doctrine,

1, 1018
CHAPITRE XXV.
Chancelier,

I, 438
Bibliothécaire,

I. 304
Carlophilax,

1, 389
Cuapitke XXVI.
Des séculiers,

II, 1019
Des laiques,

II, 377
Des élrangers,

1, 1179
De l'idionie,

II, 187
Aubain,

1, 235
Des infideles,

II, 271
Chapitre XXVII.
Des préséances,

II, 867
De l'ancienneté,

1, 116
SECONDE PARTIE.

DES CHOSES.

CHAPITRE PREN'ER.
Des choses ecclésiastiques,

1, 481
Des sacrements en general,

11,092
Leur forme, etc.,

II, 118
De l'intention en matière de sacrements, II, 203
Refus des sacrements,

II, 993
CHAPITRE II.
Du haptême, ses différentes sortes,

1, 269
Bapteme par immersion,

17, 195
Matière du baptênie,

I,
Eau pour le baptême,

1, 1070
Forme, ministre el sujet du baptême,

1, 271
Cérémonies du baptême,

1, 276
De l'exorcisme,

I, 1214
Parrain,

11, 790
Marraine,

II, 311
Filleul,

II, 100
Ondoiement,

JI, 697
Des sages-femmes,

11, 997
CHAPITRE III
Du liaptistère,
Des fonts baptismaux,
De la piscine,

JI, 821
Regisire baptistaire,

1, 278
CHAPITRE IV.
De la confirmation,

1, 763
Ministre de ce sacrement,

CHAPITRE I.
De l'eucharistie,

II, 994
De la communion,

1, 533
Si les illusions nocturnes empêchent de communier ou
de célébrer,

II, 190
Du saint viatique,

JI, 492
De la coulume de le porter aux malades, II, 192
Du Saint-Sacrement,

11,99
Echarpe pour la bénédiction da Saint-Sacrement, 1, 1075
Honneurs rendus au Saint-Sacrement,

I, 106
CHAPITRE VI.
Institution du saint sacrifice de la messe,

II, 5155
Eau pour la messe,

I. 1069
Célébration de la sainte messe,

11, 516
- par des prélres étrangers,

II, 523
Du celebrel,

I, 416
Messe laroissiale,

II, 519
Messes prirées,

II, 521)
Messe conventuelle,

JI; 523
Honoraire des messes,

IT, $21
Binage,

Si l'on peut célébrer la messe en perruque ou en
calolle,

8:22

1, 1023, 11,

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CHAPITRE VII.
Dispenses des bans de mariage,

I, za
Du la pénitence,

H, 801

CHAPITRE XVI.
Confession,

1, 760 Des fiançailles; de leur nature,
Qualités et deyoirs des confesseurs,

Leur forme,
Choix des confesseurs,

1, 758 Leurs effets,
Confesseurs du clergé,

Dissolution des fiançailles,
Approbation pour confesser,

CHAPITRE XVII.
Absolution sacramentelle,

1, 57 Des empêchements de mariage : leur origine, I, 1131
Satisfaction,

II, 1006
Nombre des empêchements,

1, 1131
Penitence canonique ou publique,

1, 1137

Empêchements probibitifs et dirimants,
Pénitentiel,

II. 815
Empêchement de l'erreur,

1, 1138
Canons pénitentiaux,

1, 373
- De la condition,

1, 1159 e 1173
CHAPITRE VIII.
- Du vceu

II, 1219
Des cas réservés,
1, 390 - De la parenté,

II, 766; 1,798
Cas réservés au pape,
I. 391 - Du crime,

1, 1140
- aux évéques,

1, 393
- De la diversité de religion,

1, 1141
Absolution des cas réservés,
1,394 - De la force ou violence,

1.1111
Cas réservés à des supérieurs ecclésiastiques,

- De l'ordre,

1, 1146
DiNérence entre les cas réservés et les censures, 1, 398 - Du lien,
Du scandale,

II, 1007
- De l'honnéleté publique,

1, 1148
CHAPITRE IX.
- De la folie,

I, 1148; 11, 101
Des indulgences. Pouroir de les accorder,

II, 259

- De l'altinile,
Division des indulgences,

II, 263
- De la clandestinile,

1,506
Du jubilé,
17. 350 - De l'impuissance,

II, 209 et 115
Jubilé extraordinaire,

II, 351
- Du rapt,

II, 927
Privilèges du jubilé,

II, 352

Si la stérilité est un empêchement de mariage, II, 1099
Des autels privilégiés,

1, 242

Si l'adoplion est un empêchement. 1, 95; LI, 877
CHAPITRE X

CHAPITRE XVIU.
De l'extreme-ouction,
I, 1233 Des dispenses de mariage,

1, 1119
CHAPITRE XI.
Qui peut les accorder,

1, 1150
De l'ordre. Nature de ce sacrenent,
11. 701 Causes des dispenses de mariage,

1,1151
Effets du sacrement de l'ordre

Forme, oblention et exécution de ces dispenses, I, 1137
Ministre du sacrement de l'ordre,
II, 709 Des dispenses in forma pauperum,

II, 117
Sujet du sacrement de l'ordre,

Des causes de dispenses,

1, 1008
De la tonsure,
1, 1136 Des dispenses in radice,

I1006
Des ordres mineurs,

11, 707 Demande de dispense en cour de Rome, 1, 1009
Des ordres majeurs ou sacrés,

De la taxe des dispenses,

II, 1116
Age requis pour les divers ordres,

L, 109

CHAPITRE XIX.
Réordination,

II, 971
Des mariages nuls; réhabilitation.

11,953
CHAPITRE XII.

Instruction du cardinal Caprara sur la rébabilitation des
Des irrégularités en général,

mariages nuls,

II. 954
Des irrégularités en particulier,

Du mariage des impuberes,

II, 209
Des irrégularités ex defectu,

II, 319

De l'âge de puberté,
Du défaut d'age,

Opposition au mariage,
Des bâtards,

Séparation,

II, 1053
Des enfants exposés,
1, 1162 Dissolution du mariage,

II. 1052
Causes qui font cesser l'irrégularité des bâtards, 1, 283 Si l'adultère dissout le mariage, .

11,99
De la légitimation,
II, 409 De la mort civile relativement au mariage,

II, 507
Des abstèmes,
1, 65 Du divorce,

I, 1011
De l'épilepsie,
I, 1166 Séparation de corps et de iens,

II, 1053
Des énergumenes,

1, 1162 De l'absence relativement au mariage,
Des néophytes,

II, 574 Adhésion,
Des eunuques,

Causes matrimoniales des princes,

1, 411
Des hermaphrodites,

Ú, 165

De la bigamie,
Des comptables,
1, 537 De la polygamie,

11, 838
De la chirurgie,

| 478

CHAPITRE XX.
Du port des armes,

1, 199

Consécration du saint-chrème,
De la bigamie,
I, 327 Des saintes huiles,

1, 799, 11, 182
Si l'on peut dispenser de l'irrégularité de la bigamie, De l'eau bénite,

1, 329 Du pain bénit,
De l'infàmie,

II. 267 Des eulogies,
Des irrégularités ex delicio,

Des agapes.
Par quelles voies finit l'irrégularité,

IT, 332

Caap:TRE XXI.
Irrégularités abrogées,

Il 533

Des vases sacrés,
CHAPITRE XIII.

Du calice,
Des dimissoires pour les ordres,

1,971 De la palène,
Des iolerslices,

II, 304 Du ciboire,
Des ordinations extra tempora,

1, 1249 De la custode,
De l'imposition des mains,

II, 208 De l'autel et de sa consécration,
Du titre clérical

II, 1134 Du corporal,
Du patrimoine,

11, 793 Des nappes d'autel,
CHAPITRE XIV

De l'antimense,
Du mariage. Sa nature,

II, 500

CHAPITRE XXII.
Formalités du mariage,

503 Des saints. De leur béatification,
Edels du mariage,
II, 508 De la canonisation,

1, 514
Du contrat de mariage,
1,839 Origine de la canonisation,

11, 929
De la bénédiction nupliale.

293 De l'autorité du pape dans la canonisation des samts,
Mariages par procureur,

11, 507
Mariage de conscience,

II, 507

Des miracles,
Mariage des vieillards,

11,1211 Des reliques des saints,
Mariage à la gomine,

II, 149 Des sainies images,
Du charivari,

1, 473 De l'invocation des saints,
Des noces,

JI, 583 Des , èlerinages,
Du domicile pour le mariage,

1, 1019

CHAPITRE XXIII.
CHAPITRE XV.

De l'année,
Des bans de mariage, lcor nécessité

Du mois,
Forme de publication de bans,

Du jour,
Effets de la publication des bans,

Du calendrier,

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Son origine et sa forme,
I, 352 Des bancs des églises,

1, 263
Du jour où l'on célèbre la pàque,
II, 765 Des métropoles,

J1, 521
De l'ère,
II, '1169 Des cathédrales,

1, 406
De la chronologie,

Des basiliques,

1, 279
Des dates,

1, 902
Des chapelles,

1, 453
Chapitre XXIV.
Des oratoires,

II, 699
De l'arent.

1, 245

CHAPITRE XXXII.
Du jeûne du carème,
11, 347

1, 1116

Constructions et forme des églises,
Des quatre-lemps,

11.926
Leur cousécration,

I, 1119
De l'abstinence,

Í, 66
Leur dédicace,

1, 917
CHAPITRE XXV.
Respect qui leur est da,

1, 1119
Du dimanche,

1, 959
Pollution et réconciliation des églises,

JI, 931
Elablissement des fêtes,

Ú, 81
Des réparations des égliscs,

JI, 971
lajult du cardinal Caprara pour la réduction des fêtes,

De l'union des églises,

II, 1171
Différentes espèces d'unions,

II, 1173
Circulaires ministérielles à cette occasion,

Des érections,

1, 1172
Décisions de Rome sur les fêtes supprimées,

CHAPITRE XXXIII.
Feles mobiles el immobiles,
1, 92

(I, 1127

Des litres des églises,
Sanctification des dimanches et des fêtes, II, 90

11, 80

Des archives,
Des séries,

I, 197

II, 911

Des registres,
Des anniversaires,

1, 151

Des diplômes,

1, 767
Des confréries,

I. 093
Des carlulaires,

1, 389
CHAPITRE XXVI.

CHAPITRE XXXIV.
De l'office dirin, ce que c'est,

JI, 619
Origine et bis:oire de l'olice divin.

Des biens ecclésiastiques ; leur origine, 1, 303
Temps et niguière de le dire,
11, 653 Leur usage et leur distribution,

1, 307
Obligalion de le dire,

Partage des bieos ecclésiastiques,

II, 791
Des raisons qui en dispensent,

Sort des biens ecclésiastiques dans les temps modernes,

1, 314
Divers riles de l'office divin.
Bulle de Pie V pour le bréviaire,

II, 660
Usurpation des biens ecclésiastiques,

II, 1198
Bulle du même pape pour le missel romain, 11, 603

Spoliation des biens ecclésiastiques,

II, 1093
Bref de Grégoire XVI sur la liturgie,

II, 665
Aliénation des bieus d'église,

1, 126
Mandement de Mgr l'évéjue de Périgueux pour le ré-

Causes légitimes d'aliénation

1, 127
tablissement de la liturgie roinaine,

11, 666
Formalités des aliénalions,

1, 129
Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Gap pour le même

De l'échange,

1, 1072
sujet,

II, 1067
Acceptation des biens,

1, 70
Des prières publiques,

II, 879
Certificats nécessaires,

1. 478
Des processions,

JI, 893
Acquisition de biens,

1, 8+
Des prières pour les morts,

II, 881
Des meubles,

11, 525
CHAPITRE XXVII.
Des donalions,

1. 1023
Du pontilical,
II, 829 Du précaire,

J1, 816
Du rituel,

II, 989
Des dons manuels,

I. 1050
Des rubriques,

11, 990
Des legs,

II, 419
CHAPITRE XXVIII.
Des fermes,

II, 81
Du costume ecclésiastique,

I, 870
Du bail,

1, 250
Des habits civils des cleres,

II, 153
De l'emphytéose,

I, 1160
Des habils ecclésiastiques,

Du louage des biens d'église,

II, 1296
De l'école,

II, 1177
Des hypothèques,

II, 186
De l'aube, du manipule, elc.,

JÍ, 157
Des arrérages,

I, 201
llabits des religieux,

II, 160
De la caution,

1, 412
Des ornements,

Immunités des églises et des biens ecclésiastiques,
De l'aqueau de l'évêque,

II, 194 ei 139
De sa croix pectorale,

CHAPITRE XXIV.
De sa crosse,
1, 288 De la prescription,

JI, 862
Des gants,

II, 145
Des choses prescriptibles,

II, 892
De sa mitre,

II, 532

De la possession en matière de prescription, 11, 861
Camail,
1,565 Titre valable pour la prescription,

II, 865
Rochet,

II, 989

De la bonne foi requise pour la prescription, IT, 866
Tiare du pape,
II, 1126 Temps requis pour prescrire,

II, 807
Chapitre .(XIX.

COLAPITRE XXXVI.
Des aniversités.
II, 1180 Des distributions, ce que c'est,

I, 1010
Des facultés,
II, 61 Leur origine,

1, 1011
De la Sorbonne,
II, 1088 Division des distributions,

1, 1012
Degrés d'élude,

Í, 923 Distributions, règles générales,
Des gradués,

II, 150

CHAPITRE X.XXVII.
Des bacheliers,
I, 249 Des archevêchés,

1, 184
Des colléges,
1, 513 Des évêchés,

1, 1181
D 's écoles,

I, 1075
Des presbytères,

11, 838
De la préceptoriale,

II, 817
Du logement des curés.

II, 473
Des écoles chrétiennes,

I, 1084

CHAPITRE XXXVIII.
Des écoles primaires de garçons,
I, 1086 Du siége épiscopal,

II. 1075
Des écoles primaires de billes,
I, 1101 Des diocèses,

1, 978
De la liberté d'enseignement,
Ú, 451 Circonscriplion des diocèses,

I, 197
CHAPITRE XXX.

CHAPITRE XXXIX.
Des séminaires. Leur origine et établissement il, 1020 Des paroisses, leur origine,

II, 770
Loi relative aux séminaires,
II, 1026 Circonscription des paroisses,

11, 788
Rapport de Portalis sur les séminaires, 11, 1026 Des succursales,

11, 1101
Ordonnances du 16 juin relatives aux sémiuaires, Des annexes,

Í, 130
II, 1938

CHAP TRE XL.
Mémoire des évêques au sujet de ces ordonnances, Des lõpilaux,

II, 1039 Leur origine,
Séminaire des missions élrangères,
II, 528 Leur administration,

II, 170
Bourse des séminaires,
1, 335 Des monts-de-piété,

11, 561
CHAPITRE XXXI.

CHAPITRE XL).
Des églises,
I, 1115 Des fond lions,

JI, 193
Du cheur,

1, 478 Exécution des fondations,
Du sancluaire,
II, 1006 Réduction des fondationis,

II, 103
Des cluches et du clocher,

L 526 Des nouvelles fondations,

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