 | 1678 - Počet stránok 706
...même de traduâion étrangère, ou autrement , fans la permulion êxprtfle & par écrit du dit (îeur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre ciucun des concrevenans,... | |
 | Jacques Ozanam - 1685 - Počet stránok 954
..., d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun des Contrevenans... | |
 | Jean Girard de Villethierry - 1704 - Počet stránok 634
...d'imprimer , faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun des contrevenans... | |
 | Antoine Maitre-Jan - 1707 - Počet stránok 616
...tout n'y en partie , fous quelques prétexte que ce foit , fans 1* permiifion exprefle & par écrie dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connTcation des exemplaires contrefaits , de quinte' cens livres d'amende centre chacun des contrevenans... | |
 | Charles René Reyneau - 1708 - Počet stránok 468
...autres , d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion expreflè 8c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | M. de La Motte (Antoine Houdar) - 1709 - Počet stránok 528
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie , fans la petmiffion exprefle Se. par écrit dudit fieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ^ à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amande contre chacun des contrevenans... | |
 | Ignace de Laubrussel - 1710 - Počet stránok 566
...contrefaire ledit Liyre , en tour ni en parrie , fans la permiiïîon expreffe & par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrrevenans... | |
 | François Pétis - 1710 - Počet stránok 606
...Empereur des anciens Mogols & Tartares en tout ni en partie , fans le confentement par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confikation des Exemplaires contrefaits » as tjuinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Esprit Fléchier - 1712 - Počet stránok 842
...autrement , ni d'en faire des extraits ou abrégez fans la pcrmiffion exprefle & par écrit dudit fieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcatioa des exemplaires contrefaits , de li v mille •livres d'amande contre chacun Jes contitvcnans... | |
 | Claude Fleury - 1713 - Počet stránok 778
...nous entendons être faifis en quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans le confentement exprès & par écrit dudit expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui... 
