 | 1847 - Počet stránok 640
...Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°... | |
 | 1848 - Počet stránok 662
...devant- qui de droilà l'effst de, débattre- les çqmptes présenté-- par le défendeur. » COMMISSION POUR LA PUBLICATION DES ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES DE LA BELGIQUE. PROCÈS- VERBAUX DE LA 5e ET 6e SÉANCE. Bruxelles i847i ^* -l'imprimerie di» Moniteur Ielge. vol. in-8° (foir la... | |
 | M. HAYEZ - 1846 - Počet stránok 808
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative.... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1847 - Počet stránok 558
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;... | |
 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1847 - Počet stránok 776
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires... | |
 | 1847 - Počet stránok 564
...flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un... | |
 | Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - 1850 - Počet stránok 584
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M.... | |
 | 1850 - Počet stránok 616
...1794-, par M. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, H ayez, 1846, in-S", 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 3 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M.... | |
 | m. hayez - 1850 - Počet stránok 246
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge.... | |
 | BRUXELLES - 1851 - Počet stránok 132
...concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire. — 1814-1843. Bruxelles, 1845; in-8°. 4298. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. Bruxelles, 1847-1849; 2 vol. in-8°. C. — DROIT CIVIL. 1. Commentaires.... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
