 | De Peruchio - 1657 - Počet stránok 372
..., changement de tiltre ou autrement, en quelque forte & maniere que ce foie , lins le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de quinze cens liures d'amandes , applicable moitié à Nous , & l'antre moitié audit Expofant , de confifcation... | |
 | Jean Laurent - 1675 - Počet stránok 188
...imprimer , vendre ou debiter lefdits Livres , fous quelque pretexte, que ce foit , fans le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de fix mille livres d'amende payables fans dépore pour chacun des contrevenans ; applicacable un tiers... | |
 | Boethius - 1695 - Počet stránok 468
...quelque forte & manière que ce foit , vendre ny débiter icelles fans la permifïïon & contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de trois mille livres d'amende, applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hofpital General , & l'autre... | |
 | Jean Galbert de Campistron - 1707 - Počet stránok 606
...lefdires. Oeuvres en tout ny en partie, fous quelque prerexre que ce foit,fans la permiflïon, exprefle & par écrit dudit expofant ou. de ceux qui auront droit de luy, , à peine de confiication des exemplaires contre)fàits , de quinze cent livres d'amende contre les contrevenans... | |
 | Jean-François Regnard - 1708 - Počet stránok 396
...Picces de Thcatre en tout ny en partie, fous quelque prctexte que ce foit, fans la pcrmiffion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de çonfifcation des Exemplaires^contrefaits , de 1500 1. d'amende contre les contrevenans dont un tiers... | |
 | Nicolas Malebranche - 1709 - Počet stránok 650
...vendre , debiter , ni contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie ,. fans la permiffion exprelfe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Philippe Hecquet - 1709 - Počet stránok 612
...débiter, ni contrefaire ledit Traité, en, tout ni en partie , fans la permiffion expreffe & par éeri$ dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confilcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Louis Liger - 1713 - Počet stránok 830
...d'augmentation , correction de gravure &impreffion étrangère , ny autrement, (ans le confentcment par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui' auront droit de luy ,à peine de trois mil livres d'amande contre chacun-, des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-... | |
 | Paul Lucas - 1714 - Počet stránok 562
...traduction en Langue Latine , ni d'en faire des extraits ou abregez , fans la permi/ïïo» exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confifcatiou des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,dont... | |
 | Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux - 1714 - Počet stránok 310
...ledit Livre , en tout ny en partie , ny d'en faire aucuns Extraits , fans la permiffion expreiïè ôc par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy, à peine de conftfeation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des Contrevenans... | |
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Extraits , fans la permiffion expreiïè ôc par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy, à peine de... 
