 | Antoine-Alexandre Barbier - 1806 - Počet stránok 720
...Bénédictin de la Congrégation de St.- Vannes (D. Prosper Livâp.t7E). Paris , 1753 , a vol. in-ts. 4458. Mémoires pour servir à l'Histoire du Droit public de la France en matière d'impôts , ou Recueil concernant la Gourdes Aides, depuis 1/56 jusqu'au mois de juin 1775 (publiés par M. AUGEH,... | |
 | Antoine Alexandre Barbier - 1806 - Počet stránok 810
...Bénédictin de la Congrégation de St.-Vannes ( D. Prosper LÉVÊQUE). Paris , 1753 , 9 vol. in-(3. 4458. Mémoires pour servir à l'Histoire du Droit public de la France en matière d'impôts , ou Recueil concernant la Gourdes Aides, depuis 1766 jusqu'au mois de juin 1775 (publiés par M. AUGER,... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1814 - Počet stránok 530
...pour servir à l'histoire .littéraire des 3?яу.з.- Êas. Y.oyez . • PAQUOT. 'MÉMOiRÉs'pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou recueil concernant la cour des aides, depuis 1766 jusqu'en 1776 (publiés par M. Auger, avocat).... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - Počet stránok 586
...malversations des financiers et des traitans. On a imprimé en 1779, sous le titre de Mémoircspour servir à l'histoire du droit public de la France...longue lutte contre le despotisme et la fiscalité. A l'époque de la suppression de la cour des aides , au mois d'avril 1771 , Malesherbes se retira dans... | |
 | François-Xavier Feller - 1819 - Počet stránok 524
...impôt onéreux et arbitraire; il lutta souvent avec avantage contre le despotisme de la fiscalité. Ses Mémoires pour servir à l'histoire du ' droit public de la France en matière d'impôt (publiés en 1799), sont un recueil d'ouvrages solides et profonds sur l'administration des... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1820 - Počet stránok 620
...hommes illustres. Voy. NICERON. MÉMoiRnspour servir à l'histoire littéraire des Pays-Bas. V. PAQUOT. MÉMOIRES pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , ou recueil concernant la cour des aides, depuis 1766 jusqu'en 1775 (publiés par M. Augcr, avocat).... | |
 | Étienne Psaume - 1824 - Počet stránok 504
...quelques autres pièces. Paris, vis-à-vis le Cheval de bronze, i73g , pet. in-12. 4 à 6 fr. MEMOIRES pour servir à l'Histoire du droit public de la France en matière d'impôts , ou Recueil concernant la cour des aides , depuis 1766 jusqu'en 1776 ( publics par M. Augcr, avocat).... | |
 | Antoine Marie H. Boulard - 1828 - Počet stránok 558
...Bertrand, B. Carranl, Scigneux Ac Correvon et Pagan). Berne, 1766, 2 tom. i v. in-8. vm ")•'»)• Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matières d'impôts , ou recueil concernant la cour des aides ( par Malcsherbes , publié par Auger... | |
 | Alexis de Tocqueville - 1835 - Počet stránok 492
...l'administration est tombée à cet » égard dans des excès qu'on peut nommer puérils. (1) Voyez Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , p. 654 , imprimes i Bruxelles eu i779. 4 Depuis que des ministres puissans se sont fait un » principe... | |
 | Alexis de Tocqueville - 1837 - Počet stránok 340
...leur adversaire a du crédit à l'in» tendance , la communauté est déchue de la faculté (1) Voyez Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , p. 654 , imprimés à Bruxelles en 1779. » de défendre ses droits. Voilà , Sire , par quels »... | |
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Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la cour des aides depuis... 
