Histoire ecclésiastique, Zväzok 25

Predný obal
P.G. Le Mercier, 1754
 

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Strana xxiii - Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage en un ou plufieurs volumes...
Strana xxiii - Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreffe Si par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit...
Strana xxiii - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Strana xxiii - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
Strana xxiii - Si un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier, Vice - Chancelier & Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes.
Strana xxiii - Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Strana xxiii - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
Strana xxiv - ... été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Strana xxiii - Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité...
Strana xxiii - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance ; comme auflî d'imprimer, ou faire imprimer, vendre, faire vendre...

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