Mémoires de l'Académie des sciences lettres et arts d'Arrasl'Académie, 1875 |
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Strana 37 - Sans la langue, en un mot, l'auteur le plus divin, Est toujours, quoi qu'il fasse, un méchant écrivain.
Strana 223 - On ne pourra disposer au profit » d'un étranger que dans le cas où cet étranger pourrait » disposer au profit d'un Français.
Strana 274 - Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le unze septembre mil sept cent soixante dix neuf.
Strana 224 - Dans le cas de partage d'une même succession entre des cohéritiers étrangers et français, ceux-ci prélèveront sur les biens situés en France une portion égale à la valeur des biens situés en pays étranger dont ils seraient exclus, à quelque titre que ce soit, en vertu des lois et coutumes locales.
Strana 223 - Les articles 726 et 912 du Code civil sont abrogés; en conséquence, les étrangers auront le droit de succéder, de disposer et de recevoir de la même manière que les Français, dans toute l'étendue du Royaume.
Strana 83 - Ils porteront, en tète, une épigraphe ou devise qui sera reproduite sur un billet cacheté, contenant le nom et l'adresse de l'auteur. Ces billets ne seront ouverts que s'ils appartiennent à des ouvrages méritant un prix, une mention honorable ou un encouragement ; les autres seront brûlés.
Strana 223 - Un étranger n'est admis à succéder aux biens que son parent, étranger ou Français, possède dans le territoire de l'empire que dans les cas et de la manière dont un Français succède à son parent possédant des biens dans le pays de cet étranger, conformément aux dispositions de l'art.
Strana 348 - Histoire de la ligue faite à Cambray entre Jules II , pape , Maximilien I, empereur, Louis XII, roi de France, Ferdinand V, roi d'Aragon , et tous les princes d'Italie contre la république de Venise.
Strana 42 - Les rapports du physique et du moral sont si » intimes, que c'est à la médecine qu'il faut demander » la solution des problèmes qui intéressent le plus la » grandeur et le bonheur de l'humanité.
Strana 247 - Ligny, de Saint-Pol, de Salins. Il était escorté de trois cents archers vêtus à sa livrée; tout le peuple criait « Noël ! » et montrait une joie merveilleuse. Il alla d'abord rendre visite au cardinal de Sainte-Croix , légat du pape , puis au cardinal de Chypre, ambassadeur du concile, et se retira en son logis. Deux jours après, vinrent les ambassadeurs du roi Charles de France. Ils...