Vyhľadávanie Obrázky Mapy YouTube Správy Gmail Disk Kalendár Ďalšie »
Prihlásiť sa
Knihy Knihy
" Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le unze septembre mil sept cent soixante dix neuf. "
Bulletin de la Société archéologique de Sens - Strana 330
podľa Société archéologique de Sens (France) - 1880
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry, France - 1784
...ordonne que le présent Arrêt sera lu , publié et registre audit Conseil Supérieur de Saint-Domingue. FAIT au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant , tenu à Versailles , etc. R. au Conseil Supérieur du Cap , le ii Novembre r 706". faite par le Juge du Cap , à la Requête...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous ..., Zväzok 1

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...l'exécution du présent Arrêt, lequel sera exécuté, nonobstant opposition ou empêchement quelconques. FAIT au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant , tenu à Fontainebleau, le 1 1 Juin 1680. Louis, etc. étant nécessaire de pourvoir à la Concession de nouvelles...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Mercure de France

1789
..., le Conlroleurgénéral de ses finances, toutes les fois que les circonstances pourront l'exi^tr. Fait au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant, tenu à Versailles , le neuf Août mil sept cent quatre-vingt-neuf. Signé , le Comte BU SAINT-PKIEST. Le plan de la Municipalité...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Journal historique: ou, Mémoires critiques et littéraires sur les ..., Zväzok 1

Charles Collé - 1807
...dues et raisonnables ; quoi faisant , ils en demeureront bien et valablement quittes et déchargés. FAIT au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant > tenu à Versailles le vingt-un Mars mil sept cens quarante-neuf. Signé, PHELIPEAUX. Madame du Chatelet ( la véritable )...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Répertoire de librairie: contenant, I0 toutes les lois rendues sur la ...

Louis Ravier - 1807 - Počet stránok 364
...et imprimé, publié et affiché partout où besoin sera, et notamment dans toutes les imprimeries. Fait au conseil d'Etat du roi , Sa Majesté y étant, tenu à Versailles ' le trente août mil sept cent soixante-dix-sept. • Signé AMELOT. DECRET Relatif aux droits de propriété...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Journal historique, ou Mémoires critiques et littéraires sur les ..., Zväzok 1

Charles Collé - 1807
...dûes et raisonnables *, quoi faisant , ils en demeureront bien et valablement quittes et déchargés. FAIT au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant , tenu à Versailles le vingt-un Mars mil sept cens quarante- neuf. Signé, PHELIPEAUX. Madame du Chatelet ( la véritable...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...l'exécution du présent Arrêt , qui sera imprimé ,- publié et affiché partout où besoin sera. Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le 8 avril 1770. ATTELIERS DE CHARITÉ. Nous n'avons pu retrouver les Instructions que M. Turgot avait...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son ..., Zväzok 6

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...à l'exécution du présent Arrêt , qui sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera. Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le 8 avril 1770. ATTELIERS DE CHARITÉ. Nous n'avons pu retrouver les Instructions que M. Turgot avait...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Oeuvres completes de Bossuet, évéque de Meaux: revues sur les ..., Zväzok 7

Jacques Bénigne Bossuet - 1815
...pour raison de ce, exécutés nonobstant oppositions ou appellations , et sans préjudice d'icelles. Fait au conseil d'Etat du Roi, sa Majesté y étant, tenu à Saint -Germain- en -Laye, le vingt-septième d'avril mil six cent quatre-vingt. Ainsi signé, COLBERT....
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821
...moisdemars 1708; et pour l'exécution du présent Arrêt, toutes lettres nécessaires seront expédiées. Fait au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant , tenu à Fontainebleau le seizième jour du mois d'octobre mil sept cent vingt-cinq. Signé PHELYPEA.UX. , -11...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe




  1. Moja knižnica
  2. Pomocník
  3. Rozšírené vyhľadávanie kníh
  4. Stiahnuť verziu ePub
  5. Stiahnuť PDF