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Knihy Knihy 19 z 9 na dotaz Jean le Camus , chevalier , confeiller du roi en tous fes confeils , maître deâ....
" Jean le Camus , chevalier , confeiller du roi en tous fes confeils , maître deâ requêtes ordinaire de fon hôtel , lieutenant civil de la prévôté & vicomte de Paris , le 13 août 1701. "
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle ... - Strana 449
úprava: - 1780
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Memoires concernans la nature et la qualité des status; diverses ..., Zväzok 1

Louis Froland - 1729
...par Melfire Jean le Camus, Chevalier, Confeiller du Roy en tous fes Confeils , Maître des Requeftes ordinaire de fon Hôtel, Lieutenant Civil de la Ville , Prévôté & Vicomte de Paris. Cet acte de notoriété que j'aurai foin de rapporter en fon entier quand il en fera tems , fut donné...
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Le parfait negociant; ou, Instruction générale pour ce qui regarde ..., Zväzok 2

Jacques Savary - 1753
...oppofitions ou appellations quelconques , & fans préjudice d'icelles. Ce fut fait &• donné par Mtflire. Jean le. Camus , Chevalier , Confeiller du Roi en tous fes Confeils , Maître ,fUs-Re<juites ordinaire de fon Hôtel, & Lieutenant Civil de la yillt, Prévôté & Vicomte de Paris,...
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Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour les matieres ...

France - 1760 - Počet stránok 495
...yportées:ce qui fera exécuté nonobftant & fans préjudice de l'appel. Fait & donné par Meffire Jean le Camus, Chevalier , Confeiller du Roi en tous...fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fcn Hôtel , lieutenant Civil de la Ville, Prevôté & Vicomté de Pans,l'Audienee tenant , le n Janvier...
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Code matrimonial, ou, Recueil des édits, ordonnances et déclarations sur le ...

Pierre Le Ridant - 1766
...préjudice d'icelles: Ce fût tait & donné par meflire Jean le Camus-, chevalier , confeiller du roy en tous fes confeils , maître des requêtes ordinaire de fon hôtel , lieutenant civil de la ville , ptévôté & vicomté de Patis , le troifième jour d'août mil fèpt cent fix. Signé GAUDION ,...
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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris: traitant de ce qui ...

Antoine Babuty Desgodets, M. Goupy - 1768 - Počet stránok 700
...Châtelet. Ce fut fait & donné par Me (Tire Jean le Camus , Chevalier , Confeiiler du Roi en tous fcs Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Lieutenant Civil de la Prévôté & Vicomte de Paris, le 13 Août 1701. Signé Gaudion , Greffier. 10. Par ce qui eft dit...
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Dictionnaire: ou, Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses ...

Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - Počet stránok 783
...afin que perionne n'en ignore. Ce fut fait Si donné par Nous CLAUDE- HENRI FEYDRAU DE MAR VILLE , Chevalier, Confeiller du Roi en tous fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de foa Hôtel , Lieutenant Général de Police de la Ville» G iv Prévôté & Vicomte de Paris, tenant...
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Histoire héroique et universelle de la noblesse de Provence, Zväzok 1

Artefeuil (pseud.?), Louis Ventre (seigneur de la Touloubre) - 1776
...Claude-François Palamede de Forbin , Marquis de la Barben , &c. VIII. Gafpard-Henri de Caze , Baron de la Bove , Chevalier , Confeiller du Roi en tous fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , fit alliance avec Marguerite-Claude de Boullongue , fille de Meflîre Jean de Boullongue , Chevalier,...
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Dictionnaire de la noblesse, contenant les généalogies, l'histoire & la ...

Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1784
...Et ELISABETH- ADELAÏDE-FRANÇOISE DE BASTARD, mariée en Juillet 1778, à N Marquis de Vergennes , Chevalier , Confeiller du Roi en tous fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , & fils du Marquis de Vergennes , AtnbafTadeur de Sa Majefté très -chrétienne auprès de la Repu-"...
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Les loix des bâtiments, suivant la coutume de Paris

Ant Desgodets - 1787
...ce qu3 nous atteftons être l'ufage qui fe pratique au châtelet. Ce fut fait & donné par Médire Jean le Camus , chevalier , confeiller du roi en tous fes confeils , maître deâ requêtes ordinaire de fon hôtel , lieutenant civil de la prévôté & vicomte de Paris , le...
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