 | d'. Aspect - 1780 - Počet stránok 756
...& fans qu'ils foient tenus de prêter un nouveau Serment. XVIII. Les Grands - Croix , Commandeurs & Chevaliers qui auront contrevenu à quelqu'une des..., ou autrement forfait en leur honneur , & commis actes indignes de leur profeflion & de leur devoir , ou crime emportant peine afflictive ou infamie... | |
 | Jean François Louis Hozier (comte d') - 1817 - Počet stránok 162
...et sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau Serment. . XVIII. Les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers qui auront contrevenu à quelqu'une des...leur Serment, ou autrement forfait en leur honneur, et commis actes indignes de leur profession et de leur devoir, ou crime emportant peine afflictive... | |
 | France - 1822 - Počet stránok 668
..., et sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau serment. 18. Les grand's croix , commandeurs et chevaliers qui auront contrevenu à quelqu'une des obligations de leur serment, ou autrement foriàit en leur honneur , et commis actes indignes de leur profession on de leur devoir , et même... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824 - Počet stránok 926
...l'ordre de St.-Louis. Il porte que ies grand 'croix, commandeurs et cheORDRES ROYAUX, § III. 7? valiers, qui auront contrevenu à quelqu'une des obligations...leur serment, ou autrement forfait en leur honneur, et commis actes indignes de leur devoir, ou crime emportant peine afflictive ou infamie, seront privés... | |
 | Louis François du Bouchet marquis de Sourches - 1885 - Počet stránok 536
...sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau serment. XVIII. — Les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers, qui auront contrevenu à quelqu'une des...leur serment, ou autrement forfait en leur honneur et commis acte indigne de leur profession et de leur devoir, ou crime comportant peine afflictive ou... | |
 | Louis François Du Bouchet (marq. de Sourches.) - 1885 - Počet stránok 540
...sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau serment. XVIII. — Les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers, qui auront contrevenu à quelqu'une des...leur serment, ou autrement forfait en leur honneur et commis acte indigne de leur profession et de leur devoir, ou crime comportant peine afflicfive ou... | |
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Assemblée, pour y en être seulement fait semblable lecture et enregistrement, sans frais, et sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau Serment. . XVIII. Les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers qui auront contrevenu à quelqu'une des obligations... 