 | 1789 - Počet stránok 288
...discuté , a été rejeté après de longs débats, & il ya été substitué l'article suivant : \. » La libre communication des pensées » et des opinions est un des droits les plus » précieux de l'homme; tout Citoyen peut » donc parler, écrire j imprimer librement ,... | |
 | 1789 - Počet stránok 566
...même religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits h>s plus précieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à... | |
 | 1791 - Počet stránok 894
...même religieuses , pourvu que leur ni n,i station ne trouble pis l'ordre public établi paríalo). XI. «La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; toui citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, saut à... | |
 | Examen - 1791 - Počet stránok 626
...D É P Tj ? É DE ROUEN, et le lundi 23 août, contre. M. L'ABBÉ D DÉPUTÉ DE PARIS. . (4) T ",; 'La libre communication des pensées "et » des opinions est un des droits les plus pré» deux de l'homme. Tout citoyen peut donc » parler , écrire , imprimer librement ,... | |
 | Révolutions de Paris - 1791 - Počet stránok 694
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public étabrr parla loi. ' XI. «La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tour citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, saut à... | |
 | Collection - 1791 - Počet stránok 614
...pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre publia établi par la loi. ART. X 1 , 21 août. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf... | |
 | Thomas Paine - 1792 - Počet stránok 496
...religieuses , pourvu que . leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. • . XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement, sauf à... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - Počet stránok 498
...même religieuses, pourvu qua leur manifestation ne trouble pas l'ordrc public établi par la loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement , sauf... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - Počet stránok 496
...fnéme religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par là loi. XL La libre communication des pensées et des opinions est' un des droits les plus précieux de l'homme ..tout citoyen peut donc parler , écrire, imprimer librement , sauf... | |
 | Jean Baptiste C. Isoard Delisle - 1802 - Počet stránok 364
...solemneliement , et sur-tout librement adoptée ; et il y trouva les deux dispositions suivantes : « La libre communication des pensées et » des opinions , est un des droits les plus » précieux de l'homme : tout Citojpen peut » donc parler , écrire , imprimer librement... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
