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" République reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment le plus grand... "
Histoire populaire des papes - Strana 243
podľa Joseph Chantrel - 1866
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Zväzok 12

Jean Baptiste Denisart - 1806 - Počet stránok 742
...également que cette même religion a relire, et attend encore en ce momenl le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique...font les consuls de la république. En conséquence les dispositions suivantes sont arrêtées. Art. Ier « La religion catholique, apostolique et romaine...
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Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801

Catholic Church - 1801 - Počet stránok 12
...également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique...intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ARTICLE PREMIER. La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France ; son culte...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802 - Počet stránok 502
..., apostolique et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. blissement du culte catholique en France , et de la profession...de la République. En conséquence , d'après cette reconnsissance mutuelle , tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Časť 1

France treaties - 1802 - Počet stránok 498
...relire et altend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de Fêtablissement du culte catholique en France , et de la profession...de la République. En conséquence , d'après cette reconnsissance mutuelle , tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1802 - Počet stránok 620
...particu• lière qu'en font les Confuís de la République. En conféquence, d'après cette reconnoifiance mutuelle, tant pour le bien de la Religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils font convenas de ce qui fuit: • ; i . , ART. I. •'• *•• Çaiti La Religion Catholique, Apoftolique...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve--Supplément au ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - 1802 - Počet stránok 642
...particulière qu'en font les Confuls de la République. En conféquence, d'après cette reconnoiflance mutuelle, tant pour le bien de la Religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils font convenus de ce qui fuit: ART. I. La Religion Catholique, Apoftolique et Romaine, fera librement...
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Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ...

Catholic Church - 1802 - Počet stránok 164
...également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique en France , et de la profession particulière qu'eu fout les Consuls de la République. Eu conséquence , d'après cette reconnoissance mutuelle...
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - Počet stránok 206
...citoyens français. • Nous avons reconnu• de notre côté , et de la même manière , que c'était de l'établissement du culte catholique en France , et de la profession particulière qu'en faisaient les Consuls actuels , que la religion avait déjà retiré et attendait encore le plus grand...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - 1805 - Počet stránok 530
...également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du Culte catholique en France , et de la pro(l) Ces articles intéressant la totalité des Français , nous -les donnons en entier. fession...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806 - Počet stránok 400
...également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique...de la République. En conséquence , d'après cette rcconnoissance mutuelle , tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la •tranquillité...
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