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DU

DROIT CIVIL DE ROME

ET

DU DROIT FRANÇAIS

PAR

M. F. LAFERRIÈRE, fours Firm

PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE RENNES.

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OUVRAGE DANS LEQUEL SE TROUVE COMPLÉTEMENT REFONDUE
LA PARTIE ANCIENNE DE L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS,
PAR LE MÊME AUTEUR.

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JOUBERT, LIBRAIRE DE LA COUR DE CASSATION,
RUE DES GRÈS, 14, PRÈS LA FACULTÉ PE DROIT.

1846
C

A MONSIEUR DUPIN AINÉ,

PROCUREUR-GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION,

ANCIEN PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS.

MONSIEUR LE PROCUREUR-GÉNÉRAL,

Les Jurisconsultes qui représentent, dans l'histoire du Droit français, aux XVII et XVIIIe siècles, la philosophie du droit, la science du droit romain et du droit coutumier, DOMAT, FURGOLE, POTHIER, ont trouvé un appui et les conseils d'une haute intelligence dans les magistrats les plus éminents de leur siècle. Faible disciple de cette Ecole nationale qui, à l'exemple des Jurisconsultes romains, alliait profondément la pratique et la théorie, j'ai reçu de vous, MONSIEUR LE PROCUREUR GÉ– NÉRAL, encouragement, appui, et les conseils de la véritable science. Je n'ai point le droit, par mes ouvrages,

de rappeler le souvenir des Jurisconsultes si noblement encouragés par les TALON et les DAGUESSEAU; mais ma reconnaissance personnelle se rend l'interprète de la conscience publique en rapprochant votre nom de celui de ces illustres prolecteurs. C'est à moi de travailler sans cesse, par mon culte envers l'histoire du Droit, à faire oublier mon infériorité. En ce moment, je suis heureux, du moins, de rappeler un patronage qui honore la Magistrature française, et de produire le témoignage public de ma gratitude, en vous dédiant le fruit des travaux que vous avez soutenus de votre suffrage et éclairés de vos conseils.

Veuillez agréer,

Monsieur le Procureur-GénérAL,

Mes profonds sentiments de respect et de reconnaissance.

Rennes, le 11 mai 1845.

F. J. Laferrière.

AVANT-PROPOS.

En 1836, j'ai publié un volume sous le titre d'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS. Ge titre dépassait la portée de l'ouvrage et l'intention de son auteur, qui, de loin, avait indiqué un titre plus modeste et plus convenable au sujet : Essai philosophique sur l'Histoire du Droit français. Ce volume conduisait le mouvement historique jusqu'à la révolution de 1789. C'était mon début d'auteur. J'attendais avec anxiété l'expression de l'opinion publique. Le premier jugement publié sur mon livre fut celui de KLIMRATH, dont la fin prématurée a été si douloureusement sentie. Les idées germaniques du jeune et savant docteur en droit de Strasbourg s'insurgèrent vivement contre les traditions romaines. Le jugement fut rigoureux; l'auteur du compte-rendu, inséré dans la Revue de Législation, en convenait lui-même : « Une grande dissidence d'opinions, disait-il, nous a dicté une critique sévère. » La plume me tomba des mains quand je lus, dans ce premier article, qu'on me reprochait « de présenter » l'histoire du droit français sous un jour contraire à la vérité

1 Les mots d'essai reparaissent plusieurs fois dans le corps de l'ouvrage et dans les notes.

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