 | 1829 - Počet stránok 500
...ci- devant Pays-Bas autrichiens , d'après les constitutions et le droit public de chaque province, jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France en ivgS.3 Les concurrens doivent traiter ce sujet surtout d'après les constitutions, chartes, diplômes,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1836 - Počet stránok 222
...ci-devant Pays-Bas autrichiens , d'après les constitutions et le droit public de chaque province, jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795. QUATRIÈME QUESTION. Indiquer l'époque précise des inventions , importations et perfectionnemens... | |
 | Philippe Vandermaelen - 1837 - Počet stránok 282
...ci-devant Pays-Bas Autrichiens , d'après les constitutions et les droits publics de chaque province , jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795. Ce mémoire paraîtra en 1837. (Voir la note de l'auteur sur ce grand travail, dans la séance... | |
 | Philippe Marie G. van der Maelen - 1837 - Počet stránok 288
...ci-devant Pays-Bas Autrichiens, d'après les constitutions et les droits publics de chaque province , jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795. Ce mémoire paraîtra en 1837. (Voir la note de l'auteur sur ce grand travail, dans la séance... | |
 | Philippe Vandermaelen - 1837 - Počet stránok 284
...ci-devant Pays-Bas Autrichiens , d'après les constitutions et les droits publics de chaque province , jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795. Ce mémoire paraîtra en 1837. (Voir la note de l'auteur sur ce grand travail, dans la séance... | |
 | Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1842 - Počet stránok 400
...ci-devant Pays-Bas autrichiens , d'après les constitutions et les droits publics de chaque province, jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795?» M. Pycke avait écrit sa réponse sur cette question, lorsque l'académie jugea à propos d'annoncer... | |
 | Charles Louis Carton, Octave Delepierre - 1844 - Počet stránok 336
...ci-devant Pays-Bas autrichiens, d'après les constitutions et les droits publies de chaque province, jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à la France, en 1795? » M. Pycke avait écrit sa réponse sur cette question, lorsque l'académie jugea à propos... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1856 - Počet stránok 580
...remarquable encore, dans la magistrature belge *. Le père de Goswin, Jacques- Joseph •< Augustin de Stassart, était, lors de la naissance de son fils,...qu'il se présentât, lui inspirait d'ailleurs une borreur trop profonde. Mais les influences de race sont souvent fortes, particulièrement dans le premier... | |
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... quels étaient les droits et les attributions des états dans les différentes provinces des ci-devant Pays-Bas Autrichiens, d'après les constitutions et les droits publics de chaque province , jusqu'à l'époque de la réunion de la Belgique à... 