Oeuvres complètes de Pothier, Zväzok 8Chez Thomine et Fortic, Libraries, 1821 |
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action auroit avoit causâ censé chose donnée chose en dépôt chose prêtée choses fongibles commodati connoissance consentement conséquent contrat de dépôt contrat de mandat contrat de prêt créan créancier débiteur deniers consignés dépo Depos déposant dépositaire doit dépôt ordinaire devoit donnée en dépôt effets saisis envers étoit exiger garde des effets héritiers indeb j'ai l'action condictio indebiti l'action depositi l'aubergiste l'emprun l'emprunteur l'obligation l'usage l'usure licitement lorsqu'il lucrum ex mutuo malè mutuum n'étoit naît néanmoins parceque pareille payée par erreur pecuniam personne perte prê prêt à intérêt prêt à usage prêt de consomption prêteur profit promutuum propriété prunteur putà quæ quasi-contrat quod quùm receveur des consignations recevoir reçu rendre la chose rente restitution du dépôt séquestre seroit sitaire solvit somme d'argent somme prêtée suprà tenu teur tion tonneau de vin traité des Obligations Traité du Contrat trat Ulpien usuraire usure voyez notre traité
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Strana 16 - Beaugency, je savais déjà que je pourrais en avoir besoin pour aller plus loin , et que je ne l'aie pas déclaré à celui de qui j'ai emprunté le cheval : cette réticence de ma part prouve que je n'étais pas bien assuré qu'il eût voulu me prêter son cheval pour aller plus loin. 22. Lorsque l'emprunteur , à l'insu et contre le gré du prêteur , se sert de la chose prêtée à un autre usage, que celui pour lequel elle lui a été prêtée...
Strana 53 - Quod vero senectute contigit vel morbo, vel vi latronum ereptum est, aut quid simile accidit, dicendum est nihil eorum esse imputandum ei qui commodatum accepit, nisi aliqua culpa interveniat. proinde et si incendio vel ruina aliquid contigit vel aliquid damnum fatale, non tenebitur, nisi forte, cum possit res commodatas salvas facere, suas praetulit.
Strana 120 - ... particuliers que comme signes de la valeur que le prince a voulu qu'elles représentassent, dès lors qu'il plaît au prince que ce ne soient plus ces espèces, mais d'autres qui soient les signes représentatifs de la valeur des choses, les particuliers n'ont plus le droit de retenir ces espèces, mais ils doivent les porter au roi, qui leur donnera à la place les nouvelles espèces qui doivent servir de signe de cette valeur. Contre ce que nous venons de décider, qu'on ne peut pas valablement...
Strana 321 - N'entendons pareillement exclure la preuve par témoins pour dépôts faits en logeant dans une hôtellerie entre les mains de l'hôte ou de l'hôtesse , qui pourra être ordonnée par le juge , suivant la qualité des personnes et les circonstances du fait.
Strana 6 - ... convenu avec vous de vous prêter, dans un tel temps, une certaine chose, est valable par le seul consentement des parties, dès avant que je vous aie délivré la chose; et cette convention produit une action contre moi, pour m'obliger à vous délivrer la chose dans le temps convenu. Je réponds que cette convention n'est pas le contrat de prêt, c'est seulement une promesse de prêter , qui diffère du contrat de prêt , comme une promesse de vendre diffère du contrat de vente".
Strana 180 - ... du vice d'usure , il faut que l'emprunteur ne l'ait fait que dans le temps qu'il a rendu la somme prêtée, ou après. S'il l'avait fait auparavant , il serait présumé ne l'avoir fait que pour que le prêteur ne le pressât pas pour le paiement , et , par conséquent , ne l'avoir pas fait avec liberté entière, ce qui suffit pour que ce présent , que le prêteur a reçu, soit regardé, en quelque façon, comme exigé, et, par conséquent, comme infesté du vice d'usure.1 1164.
Strana 290 - ... dépôt, lorsque celui, qui les lui a données en dépôt, a voulu les tenir cachées. Par exemple , si quelqu'un a donné en dépôt une cassette fermée, le dépositaire ne peut, sans violer la fidélité qu'il doit au dépôt , ouvrir la cassette pour connaitre ce qu'elle renferme.
Strana 119 - ... qu'est le prêt. On ne peut donc prêter la monnaie en elle-même, mais seulement comme signe de la somme qu'il a plu au prince de lui faire signifier, et, par conséquent, on ne peut obliger l'emprunteur à restituer autre chose que cette somme; et toute convention contraire doit être rejetée, comme contraire au droit public , et à la destination que le prince a faite de la monnaie.
Strana 117 - ... qui a cours au temps du paiement soit d'un moindre aloi ou d'un moindre poids, ou qu'étant survenu une augmentation sur les espèces, il en faille un moindre nombre pour faire cette valeur, que celui qu'il a reçu.
Strana 104 - Il ya deux espèces de choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait. - La première espèce est de celles dont la consomption, qui arrive par l'usage qu'on en fait, est une consomption naturelle...