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" Il ya deux espèces de choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait. - La première espèce est de celles dont la consomption, qui arrive par l'usage qu'on en fait, est une consomption naturelle... "
Oeuvres complètes de Pothier - Strana 104
podľa Robert Joseph Pothier - 1821
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Traités sur différentes matieres de droit civil: appliquées à l ..., Zväzok 2

Robert Joseph Pothier - 1781 - Počet stránok 1042
..., eft une confomption naturelle & une deftruoion de ces chofes ; telles font les choies qui fervent à la nourriture de l'homme ou des animaux, comme le blé, l'orge, l'avoine , l'huile, le vin, & de même le bois à brûler, Sec. L'uiage qu'on fait du b!é , étant d'en faire du pain pour le...
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Oeuvres de R.-J. Pothier: contenant les traités du droit français, Zväzok 3

Robert Joseph Pothier - 1831 - Počet stránok 700
...est une consomption naturelle et une destructio de ces choses ; telles sont les choses, qui server à la nourriture de l'homme ou des animaux comme le...le vin et de même le bois à brûler, etc. L'usage qu'o fait du blé, étant d'en faire du pain pour le тат ger ; l'usage qu'on fait du vin, étant...
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Commentaire sur les successions suivant le code civil

Georges Antoine Chabot de l'Allier - 1837 - Počet stránok 690
...suivans , le conlirme encore dans les termes les plus précis. Voici comment il s'explique : ti II ya deux espèces de choses qui se consomment par l'usage...les choses qui servent à la nourriture de l'homme et des animaux, comme le blé, le vin.... » La seconde espèce est de celles dont la consomption ,...
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Commentaire sur la Loi des successions: formant le titre premier ..., Zväzok 1

Georges Antoine Chabot - 1839 - Počet stránok 644
...et suivans , le confirme encore dans les termes les plus précis. Voici comment il s'explique : « Il ya deux espèces de choses qui se consomment par...les choses qui servent à la nourriture de l'homme et des animaux, comme le blé, le vin... » La seconde espèce est de celles dont la consomption, qui...
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code ..., Zväzok 21;Zväzok 723

Charles Bonaventure Marie Toullier - 1843 - Počet stránok 608
...jurisconsultes. « II ya deux espèces de choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait , dit Pothier. La première espèce est de celles dont la consomption...du pain pour le manger ; l'usage qu'on fait du vin etant de le boire ; celui qu'on fait dû boîs à brûler étant de le brûler pour préparer la nourriture,...
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Œuvres de Pothier, Zväzok 5

Robert Joseph Pothier - 1861 - Počet stránok 436
...espèce est de celles dont la consomplion qui arrive par l'usage; qu'on en fait, est une eensomption. naturelle et une destruction de ces choses; telles sont les choses qui servent à la nourriture de Pliomme ou des animaux, comme le blé, l'orge, l'avoine, l'iiuile, le yin, et de même le bois à brûler,...
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Dictionnaire populaire illustré d'histoire, de géographie, de ..., Zväzok 2

Joseph Décembre - 1865 - Počet stránok 802
...premier usage qu'on en fait. Les choses fongibles sont de deux espèces : celles dont la consomption est une consomption naturelle et une destruction de...les choses qui servent à la nourriture de l'homme, comme le blé , le vin , etc'. , et celles dont la consomption n'est pas une consomption naturelle...
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Principes de droit civil français, Zväzok 26

François Laurent - 1878 - Počet stránok 598
...qui se consomment naturellement par la destruction que l'on en fait : c'est le sens vulgaire du mot. Telles sont les choses qui servent à la nourriture...comme le blé, l'orge, l'avoine, l'huile, le vin, le bois à brûler. En droit, on étend la notion de consommation à la consommation civile, c'est-à-dire...
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