 Beaugency, je savais déjà que je pourrais en avoir besoin pour aller plus loin , et que je ne l'aie pas déclaré à celui de qui j'ai emprunté le cheval : cette réticence de ma part prouve que je n'étais pas bien assuré qu'il eût voulu me prêter...  Oeuvres complètes de Pothier - Strana 16podľa Robert Joseph Pothier - 1821Úplné zobrazenie - O tejto knihe
 | Robert Joseph Pothier - 1831 - Počet stránok 700
...déclaré à celui de qui j'ai emprunté le cheval : cette réticence de ma part prouve que je n'étais pas bien assuré qu'il eût voulu me prêter son cheval...ne permet pas d'user de la chose prêtée pour un nutre usage , mais il commet un vol de l'usage de cette chose. C'est ce qu'enseigne Paul en la loi... | |
 | Joseph Louis Elzéar Ortolan - 1847 - Počet stránok 688
...gage ; le dépositaire, de celle qui lui a été confiée : ou bien que l'usager d'une chose l'emploie à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été donnée, il ya vol. Par exemple, si quelqu'un ayant emprunté de l'argenterie comme devant inviter... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1851 - Počet stránok 768
...gage; le dépositaire, de celle qui lui a été confiée : ou bien que l'usager d'une chose l'emploie à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été donnée, il ya vol. Par exemple, si quelqu'un ayant emprunté de l'argenterie comme devant inviter... | |
 | Robert Joseph Pothier - 1861 - Počet stránok 436
...loin. *в. Lorsque l'emprunteur, à Pinsn et contre le gré du prêteur, se sert de la chose prélée à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été prêtée , non-seulcmeni il contrevient à la bonne foi requise dans le contrat de prêt, qui ne permet pas... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1870 - Počet stránok 814
...gage; le dépositaire, de celle qui lui a été confiée ; ou bien que l'usager d'une chose l'emploie à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été donnée , il ya vol. Par exemple, si quelqu'un ayant emprunté de l'argenterie comme devant inviter... | |
 | François Laurent - 1878 - Počet stránok 598
...468. Dans l'ancien droit, on admettait que l'emprunteur était coupable de vol, lorsqu'il se servait de la chose prêtée à un autre usage que celui pour lequel il l'avait reçue. C'était la doctrine des jurisconsultes romains. Ppthierla suit. « L'emprunteur,... | |
 | Switzerland - 1881 - Počet stránok 220
...faire résilier le bail si, nonobstant protestation de sa part, le preneur emploie la chose louée à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été louée, ou si, par un abus manifeste, il cause à la chose un dommage durable. 284. S'il ya lieu de... | |
 | A. Schneider - 1883 - Počet stránok 748
...avec dommages et intérêts si, nonobstant protestation de sa part, le preneur emploie la chose louée à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été louée, ou si, par un abus manifeste, il cause à la chose un dommage durable. Dresd. art. 562. --... | |
 | Jacottet - 1884 - Počet stránok 542
...destination. S'il y contrevient, soit en employant, nonobstant protestation du bailleur, la chose louée à un autre usage que celui pour lequel elle lui a été louée, soit en en abusant et en causant par là à la chose un dommage durable, le bailleur peut demander... | |
 | Quebec (Province) - 1885 - Počet stránok 816
...déclaré à celui de qui j'ai emprunté le cheval : cette réticence de ma part prouve que je n'étais pas bien assuré qu'il eût voulu me prêter son cheval...usage que celui pour lequel elle lui a été prêtée, non-seulement il contrevient à la bonne foi requise dans le contrat de prêt, qui ne permet pas d'user... | |
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