Institution au droit françois, Zväzok 1Bailly, 1762 |
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Institution au droit françois: par Claude Fleury : publiée par ..., Zväzok 1 Claude Fleury Úplné zobrazenie - 1858 |
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acquêts ainfi aliénée Anjou auffi avoient avoit ayent bles c'eft c'eft-à-dire c'eſt caufe cenfitaire cenfive cens chofe confentement conferver confidérables configner conftituées contrat de mariage coutumes créan créanciers crire difpofer difpofition dixmes doit domicile donataire donateur donation entre-vifs donner Eccléfiaftiques enfans eſt étoient étoit exif faifie fans fçavoir feconde feigneuriaux feroit fervir fervitudes fes héritiers feulement fimple foient foires de Lyon foit fomme fon fief font fous fouvent franc-aleu fucceffion fuffit fuivant fujets gneur héritage immeubles infinuer inftitué jufques jufte Juftice Jurifprudence l'acquéreur l'égard l'héritage l'infinuation l'ufufruit laiffer loi Salique loix lombier lorfqu'il lorfque Louet matiere ment meubles mineur mouvance n'eft n'eſt néceffaire obferver Ordonnance parageur parens payer pere perfonne peuvent plufieurs poffeder poffeffion pourvû prefcription prefcrire préfens premiere preſcription propriétaire puiffance puiffe quint raifon refte rentes retrait lignager Ricard Romain s'il Seigneur teftament teftateur tems tion titre tumes tuteur univerfel vaffal vente
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Strana 1 - ... des témoins produits fur le champ ,' ou par le duel , ou par les épreuves de l'eau & du feu. Les Romains > quoique fournis à ces barbares par la force des armes , ne les imitoient en rien , & en avoient horreur du commencement : c'étoit , comme à notre égard, des Cofaques & des Tartares.
Strana 3 - ... femble avoir duré en France pendant les deux premières races de nos Rois : elle fe conferva particulièrement dans les loix...
Strana 17 - Officiers publics , que fous la troifiéme race. Cette Juftice étoit fouveraine , & fe rendoit fommairement. Les peines des crimes étoient cruelles ; il étoit ordinaire de crever les yeux , de couper un pied , ou une main ; d'où vient que les actes de ce tems-là font fi fouvent mention de mutilation de membre.
Strana 6 - ... par ce moyen on abolit en Espagne la loi romaine' , ou plutôt on la mêla avec la gothique ; car on en tira la plus grande partie de ce qui fut ajouté aux anciennes lois. Ce recueil s'appelait...
Strana 19 - En effet , iY n'est point vraisemblable que les peuples aient accordé volontairement à des seigneurs particuliers, tant de droits contraires à la liberté publique, dont la plupart des coutumes font mention , et dont plusieurs subsistent encore...
Strana 54 - Beaumanoir en 1385 ; la Somme rurale de Bouteiller ; le grand Coutumier, composé sous le règne de Charles VI , et les décisions de Jean des Mares, que Brodeau a publiées avec les coutumes notoires. J'estime...
Strana 333 - La féconde règle eft que fi ceux dont on veut favoir le degré .ne font pas également éloignés de la fouche commune , alors il faut compter les degrés de celui qui en eft le plus éloigné ; ainfi l'oncle &, le. neveu font au fécond degré , parce que le neveu eft éloigné de deux degrés de fon ayeul, père de l'oncle , qui n'en eft éloigné que d'un degré...
Strana 7 - Gothique entière, c'eft fans doute la plus belle, comme la plus ample de toutes celles des Barbares, & l'on y trouve l'ordre judiciaire qui s'obfervoit du temps de Juftinien, bien mieux que dans les li•vres de Juflinien même.
Strana 8 - Romaine , & l'on y voit clairement que le nom de Barbare n'étoit point une injure, puifque les Bourguignons mêmes pour qui elle efi faite y font nommés Barbares, pour les diftinguer des Romains.
Strana 17 - Souvent les. nobles qui fe fentoient forts, n'obéiflbient point à leurs Seigneurs, qui étoient réduits à fe faire juftice par les armes. Le Roi lui-même étoit obligé de faire la guerre non-feulement à des Pairs de France , mais à des Seigneurs beaucoup moindres. L'Abbé Suger nous apprend que le Roi Louis le Vie^de Louis Gros fit marcher fes troupes contre Bouchard de Mont*•' morenci , pour défendre l'Abbé de S.