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Knihy Knihy 110 z 71 na dotaz Préfente* ils aient à faire lire ,' publier & regiftrer , & le contenu en icelles....
" Préfente* ils aient à faire lire ,' publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder &obferver félon leur forme & teneur : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles... "
Histoire de l'Edit de Nantes: contenant les choses les plus remarquables qui ... - Strana 177
podľa Elie Benoist - 1695
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Memoires concernans la prohibition d'évoquer les decrets d ..., Zväzok 4

Louis Froland - 1722
...Charte Normande, prifes à partie & autres chofes à ce contraires. Car tel eit nôtre plailir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre nôtre Scel à cefdites Prefentes. Donné à Paiis le vingt- quatrième jour d'Avril Tan de grâce 1614 , & de noire Règne le quatrième, Signé,...
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Ordonnance de Louis xiv. roy de France et de Navarre. Pour le commerce ...

France - 1725 - Počet stránok 360
...Confeilleurs Secretaires , Voulons que foy foit ajoutée coirmc à l'original : Car tel eft nôtre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre...nôtre Scel à cefdites Prefentes. Donné à Verfailles );t T)es Ceflioat { le 18. Novembre , l'an de grace 1701. & de nôtre Regne le «o. Signé, LQUIS....
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Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Zväzok 7

Johann Heiß von Kogenheim - 1733
...fournir notre Ratification en bonne forme pour être échangée dans le tems dont il fera convenu : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à defdites Préfentes. DONNE' à Marly le vingt quatrième jour d'Août l'an de...
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Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - 1736
...d'iceux par nos amés & féaux les Gens de nos Comptes, auxquels mandons ainfi le faire fans difficulté. Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. Donné à Montpellier le cinquième jour d'Avril l'an de...
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Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - Počet stránok 840
...ils ayenc à faire lire, publier & regiftrer , & le contenu en Scellés garder , obfervcr & exécuter félon leur forme & teneur: Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites prefentes. Donnée à Marly le quinzième Février , l'an de grâce mil...
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Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ..., Zväzok 1

France - 1741
...Chambre des Comptes à Paris , que ces préfentes ils ayent à faire regiftrer , & icelles exécuter félon leur forme & teneur ; CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre S^el à cefdites Préfentes. DONNE' à Paris le vingt -unième jour de Juillet , l'an...
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Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - Počet stránok 4
...que ces Preièntes ils ayent à enregiftrer , & le contenu en icelles , garder & obferver félon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir, en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles le neuvième jour du mois de Mai , l'an de grâce mil fept...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753
...ils ayent à faire lire, publier & regiftrer, & le contenu en icelies , garder & obferver felon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi , Nous avons tait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Fontainebleau le douzième jour d'Odlobre...
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Mercure de France

1753
...préfentesils ayent à faire lire, publier & regiftrer , & le contenu en icelles obfervet & exécuter félon leur forme & teneur : car tel eft notre plaifir. En témoin de qaoi Nous avons fait mettre notte fcel i cefdites préiêates. Donné à Fontainebleau le li Novembre...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...ils ayent à faire lire, publier & regiftrer , &: te" contenu ea icelles garder & obferver , felon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir". En témoin de quoi Nous avqns fait mettra notre Scelà cefdites Prefentes. Donné à Verfailles , le vingt-uniéme jour d'Avril,...
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