 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827 - Počet stránok 618
...venaient d'être fauchés , à moins que le grain n'eût été placé en tas. Cette opération ne pouvait avoir lieu ni avant le lever , ni après le coucher du soleil 5 et les habitans des campagnes n'avaient ce droit qu'à l'égard des terres situées dans la commune... | |
 | Antoine-Georges Blanche - 1872 - Počet stránok 866
...sa récolte qu'autant que les terres contiguës le sont égalemeut, p. 235, 238 ; le glanage ne peut avoir lieu ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, p. 236 ; le propriétaire d'une prairie artilicielle peut-il y introduire ses troupeaux, dans les deux... | |
 | C. Pilette - 1886 - Počet stránok 292
...(Cicéron : Ad familiares, I, 4; — Ad Quintum Fabium : II, 2), et les jours néfastes. Les séances ne pouvaient avoir lieu ni avant le lever ni après le coucher du soleil ; le censeur notait les contraventions à cette règle. Le Sénat devait être réuni dans un endroit consacré... | |
 | Dimitrie Alexandrescu - 1898 - Počet stránok 580
...que la caution n'ait été préalablement fournie. (Art. 384 Pr. civ.) Aucune exécution ne pourra avoir lieu, ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, sous peine de nullité. (Art. 385, 391 Pr. civ.) Il a été jugé que cette disposition n'est pas applicable... | |
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Les séances du sénat , comme celles des comices , ne pouvaient avoir lieu ni avant le lever ni après le coucher du soleil. 