 | Westphalia (Kingdom). - 1809 - Počet stránok 716
...pre'sente'es. Le chef du jury ее lèvera, et, la main place'e sur son coeur, il dira: Sur men honneur et тл conscience, devant Dieu et devant les hommes \ la déclaration du -jury est que etc. Il donnera lecture de cette déclaration , tpllè qu'elle aura e'te re'dige'e dans la chambre... | |
 | Michel Michel - 1812 - Počet stránok 186
...demie, et ont prononcé par l'organe de leur chef la déclaration suivante : ) • DÉCLARATION DU JURY. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes , la déclaration du Jury est : Sur la seconde question relative au même accusé : « Oui, l'accusé est coupable d'avoir commis... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - Počet stránok 412
...dans leur chambre de délibération jusqu'à minuit. Le président du juri dit, d'une voix émue : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : oui, Vaccusé est coupable d'avoir commit le crime, avec toutes les cir, Constances comprises... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - Počet stránok 820
...président «ru jury, dit d'une voix émue qu'il cherche en vain à raffermir : sur mon honneur et mn conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est OUÏ: Paccwsé est coupable d'avoir commis le crime, avec toutes les circonstances comprises dans la... | |
 | 1817 - Počet stránok 428
...président a dit : M. le chef du juri, quelle est la décision du juri ? M. de Maccarlhy a répondu : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : Oci , Randon est coupable d'un attentat et d'un complut dont le but étoit de détruire... | |
 | 1820 - Počet stránok 570
...du jury, quelle est la déclaration du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, sur toutes les questions, NOS , les prévenus ne sont pas coupables. Le président aux prévenus :... | |
 | 1820 - Počet stránok 240
...jury , quelle est la déclaration, du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur 'et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaray'on du jury est, sur toutes les questions, NON, les prévenus ne sont pas coupables. Le président... | |
 | Pierre Jean de Béranger - 1821 - Počet stránok 200
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Sur la i™ question, non, le prevenu n'est pas coupable ; Sur la 2° question, oui, le prévenu... | |
 | Séverin Aylies - 1826 - Počet stránok 436
...la salle et reprirent leur place. Le chef . du jury se leva et, la main placée sur son cœur, dit: Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est,, • Sur la première question, Non l'accusé n'est pas coupable; :,,••'• ;•i : Sur la deuxième... | |
 | 1826 - Počet stránok 876
...juin dernier. — La déclaration du jury, sur les questionï posée* par M. le président , fut : « Sur mon honneur et ma conscience devant Dieu et devant les hommes ; sur la première question : Non, Jeanne Destnée n'est pas coupable d'avoir, le 18 mars dernier ,... | |
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Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. 
