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Knihy Knihy 110 z 120 na dotaz Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration....
" Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. "
Drames et mélodrames ... - Strana 161
1806
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Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, Zväzok 3

Westphalia (Kingdom). - 1809
...pre'sente'es. Le chef du jury ее lèvera, et, la main place'e sur son coeur, il dira: Sur men honneur et тл conscience, devant Dieu et devant les hommes \ la déclaration du -jury est que etc. Il donnera lecture de cette déclaration , tpllè qu'elle aura e'te re'dige'e dans la chambre...
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Proces instruit par la Cour d'assises de Paris contre Michel Michel, Louis ...

Michel Michel, William L. Breton - 1812 - Poèet stránok 166
...demie, et ont prononcé par l'organe de leur chef la déclaration suivante : ) • DÉCLARATION DU JURY. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes , la déclaration du Jury est : Sur la seconde question relative au même accusé : « Oui, l'accusé est coupable d'avoir commis...
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L'Europe tourmentée par la Révolution en France, ébranlée par dix-huit ...

Louis Marie Prudhomme - 1815
...dans leur chambre de délibération jusqu'à minuit. Le président du juri dit, d'une voix émue : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : oui, Vaccusé est coupable d'avoir commit le crime, avec toutes les cir, Constances comprises...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Zväzok 51

Jean-Gabriel Peltier - 1815
...président «ru jury, dit d'une voix émue qu'il cherche en vain à raffermir : sur mon honneur et mn conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est OUÏ: Paccwsé est coupable d'avoir commis le crime, avec toutes les circonstances comprises dans la...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Zväzok 12

1817
...président a dit : M. le chef du juri, quelle est la décision du juri ? M. de Maccarlhy a répondu : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : Oci , Randon est coupable d'un attentat et d'un complut dont le but étoit de détruire...
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Procès complet de M. de Pradt: ancien archevêque de Malines, auteur de l ...

1820 - Poèet stránok 224
...du jury, quelle est la déclaration du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, sur toutes les questions, NOS , les prévenus ne sont pas coupables. Le président aux prévenus :...
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Procès complet de M. de Pradt: ancien archevêque de Malines, auteur de l ...

M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1820 - Poèet stránok 224
...jury , quelle est la déclaration, du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur 'et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaray'on du jury est, sur toutes les questions, NON, les prévenus ne sont pas coupables. Le président...
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Procès fait aux chansons de P.-J. de Béranger: avec le réquisitoire de Me ...

Pierre Jean de Béranger - 1821 - Poèet stránok 152
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Sur la i™ question, non, le prevenu n'est pas coupable ; Sur la 2° question, oui, le prévenu...
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Barreau français, annales de l'éloquence judiciaire en France: année 1825[-1826]

Séverin Aylies - 1826
...la salle et reprirent leur place. Le chef . du jury se leva et, la main placée sur son cœur, dit: Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est,, • Sur la première question, Non l'accusé n'est pas coupable; :,,••'• ;•i : Sur la deuxième...
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Recueil critique de jurisprudence et de législation, Zväzok 1826

1826
...juin dernier. — La déclaration du jury, sur les questionï posée* par M. le président , fut : « Sur mon honneur et ma conscience devant Dieu et devant les hommes ; sur la première question : Non, Jeanne Destnée n'est pas coupable d'avoir, le 18 mars dernier ,...
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