 | Charles Pinot- Duclos - 1806 - Počet stránok 438
...pape et princes e'trangers, avec lesquels sa majeste' a aaùùé et alliance, par le moyen desquelles le pas^sage de France est libre à leurs courriers...messagers, n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, sa majesté entend leur conserver la liberté du passage , suivant , et ainsi qu'il est... | |
 | Petitot (M., Claude-Bernard) - 1820 - Počet stránok 572
...personne indifféremment, sans son sçu ou dudit grand maître des coureurs de France. io.° Et afm que notre très-saint père le Pape et princes étrangers...messagers , n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant et ainsi qu'il est porté... | |
 | Claude Bernard Petitot - 1820 - Počet stránok 544
...toute personne indifféremment, sans son sçu ou dudit grand maître des coureurs de France. ' io.° Et afin que notre très-saint père le Pape et princes...à leurs courriers et messagers, n'ayent sujet de se-plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant... | |
 | Charles Pinot- Duclos - 1820 - Počet stránok 758
...pape et princes étrangers , avec lesquels sa majesté a amitié et alliance , par le moyen desquelles le passage de France est libre à leurs courriers...messagers , n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, sa majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant , et ainsi qu'il est... | |
 | Jacques Duclercq (seigneur de Beauvoir en Ternois) - 1826 - Počet stránok 554
...sans son sçu, ou dudit grand maître des coureurs de France. i0° Et afin que notre très-saint pere le Pape et princes étrangers avec lesquels Sa Majesté...messagers, n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant et ainsi qu'il est porté... | |
 | Société de statistique de Marseille - 1847 - Počet stránok 1242
...Très-Saint-Père le Pape et princes » estrangers, avec lesquels Sa Majesté a amitié et alliance, i par le moyen desquels le passage de France est libre...à > leurs courriers et messagers, n'ayent sujet de ae plaindre > du présent règlement, Sa Majesté entend leur conserver > la liberté du passage, suivant... | |
 | Maxime Du Camp - 1869 - Počet stránok 508
...grand-maître des coureurs de France. (8). Et alin que notre très-saint père le pape et princes étr; ngers avec lesquels Sa Majesté a amitié et alliance, par...liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances, leur permettant, si bon leur semble, d'user de la commodité dudit établissement... | |
 | Maxime Du Camp - 1875 - Počet stránok 516
...toutes personnes indifféremment sans son sçu ou dudit grand-maître des coureurs de France. (8). F,t afin que notre très-saint père le. pape et princes...liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances, leur permettant, si bon leur semble, d'user de la commodité dudit établissement... | |
 | Maxime Du Camp - 1875 - Počet stránok 414
...survenir à ses affaires si lesdits chevaux servent à toutes personnes indifféremment sans son sçu ou dudit grand-maître des coureurs de France. (8)....plaindre du présent règlement, Sa Majesté entend leur conservrr la liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances. leur permettant,... | |
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F,t afin que notre très-saint père le. pape et princes étrangers avec lesquels Sa Majesté a amitié et alliance, par le moyen desquels le passage de France est libre à leurs courriers et messagers, n'ayent sujet de se plaindre du présent... 