Traité sur le partage des fruits des benefices entre les beneficiers et leurs predecesseurs ou leurs heritiers et les charges dont ils sont tenusD. Beugnié, 1722 - 466 strán (strany) |
Iné vydania - Zobraziť všetky
Traité sur le partage des fruits des benefices entre les beneficiers et ... Michel Du Perray Úplné zobrazenie - 1722 |
Traité sur le partage des fruits des benefices entre les beneficiers et ... Michel Du Perray Úplné zobrazenie - 1722 |
Časté výrazy a frázy
Abbé du Gard Abbez ainfi Arreft audit auffi auroit avoient avoit Benefice Boffeur Bruflard de Sillery c'eft Cathedrale caufe Cellerie cens Chanoines Reguliers charges Chepy chofes Claude de Bourlon Clauftraux conclufions Concordat Confeil confequence Coûtume Curé d'Amiens Decembre Défendeurs défenfes dépens dudit fieur dudit mois dûë Ecclefiaftiques étoient étoit Evêque executé faifant faint fans feroient feroit fes heritiers feulement feur fieur Bruflard fieurs du Chapitre foient foit fomme fon predeceffeur font fruits fucceffeur fucceffion fuivant General gieux Juges l'Abbaye l'Arreft l'Eglife ladite Abbaye ladite Eglife ledit fieur Abbé lefdits Prieur lefdits Religieux lefquels maniere n'eft nôtredite Cour ordonné paffé Parroiffe partage payer penfion plufieurs poffeffion pourvû Prebendes predeceffeur prefent Prieur & Convent Prieur & Religieux Prince Philippe procès quefte queftion raifon refignataire refignation Religieux du Gard réparations Requefte defdits Requeſte roiffe Roquepine Royville Saint Saint Leger Sieur Soiffons tence tion Titulaire Tranfaction troifiéme
Populárne pasáže
Strana 317 - Arrêt mettre à due & entière exécution félon fa forme & teneur ; de ce faire te donnons pouvoir. Donné à Paris en notre Parlement le premier Avril l'an de grace mil fix cens foixamedix &.
Strana 287 - CO.UR a mis & met l'Appellation au néant-, ordonne que ce dont a été appelle fortira effet...
Strana 287 - Intervention, a mis & met l'appellation & ce dont a été appelle au néant...
Strana 411 - Fondations , & fur le furplus de toutes les autres demandes , fins & concluions des Parties , Sa Majefté les a mis hors de cour & de procès , tous dépens compenfez. FAIT au Confcil d'Etat du»Roy, Sa Majefté y étant, tenu à Verfailles le douzième jour de Mars Bref de Gregùrc XV.
Strana 271 - Guenois , mettre le préfent arrêt à exécution ; de ce faire te donnons pouvoir. DONNÉ à Paris en...
Strana 265 - Cour , &c. a mis & met les appellations & ce dont a été appelle au néant, en ce que ,&c.
Strana 256 - Feron en tous les dépens , tant des caufes principales que d'appel & demandes.
Strana 294 - Majefté aurait ordonné que par provifion , & fans préjudice du droit des Parties au principal , il...
Strana 437 - Juges d'Eglife , & à ceux des Seigneurs , encore que les Bénéfices foient de la fondation des Seigneurs ou de leurs Auteurs , fif qu'ils en ayent la prefentation ou collation i £ et article eA clair , 5c ne laiflç plus aucun doute.
Strana 157 - Août dernier, atnis & met l'appellation Se ce dont a été appelle au néant , émendant , ayant égard aux...