 | 1683 - Počet stránok 598
...Juridiction, ils y prêfident à l'Ordinaire, de les jugemensfot intitulés de leur no en cette forte: Les Grands Maîtres Enquêteurs & Généraux Réformateurs...des Eaux & Forêts de France, au Siège général delà Table de Marbre du Palais à Paris. Et à l'Extraordinaire ils fonc intitulésjLesJuges ordônés... | |
 | France - 1753 - Počet stránok 536
...Parties à la Maîtrife de Poitiers, 357 'jtrrft du Confeil du « Mai 1738 , enregißre au Greffe de» Eaux & Forêts de France au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris, (uivantle Jugement du zi Mai 1738, qui fait défenfes à toutes perfonnes de relever les Appellations... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - Počet stránok 550
...autres lieux, à ce qu'il fût reçu appellant de la Sentence contre lui rendue aux Eaux & Forêts au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris le 9 Août 17 19 au profit d'Anne Alain , veuve de Louis Roger de Campagnolle , tant en fon nom , que... | |
 | 1759 - Počet stránok 760
...faufTement & méchamment feit ces Procès-verbaux & Rapports. Le Sieur Cartier a appelle de cette Sentence au Siège général de la Table de Marbre du Palais ,-à Paris. Telle eft la fubftance d'un Mémoire en forme de Requête , écrit avec beaucoup de précifion & de... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - Počet stránok 504
...rendue par les Grands Maître, Enquêteurs Générau x , Réformateurs des Eaux & Forêts de Fr.:nce au Siège Général de la Table de Marbre du Palais , à Paris ledit jour ti Octobre 1701. fur le Procès extraordinairement infttuit à la Requête dudit Jacques... | |
 | 1770 - Počet stránok 618
...l'ordinaire ou à l'extraordinaire. Quand ils jugent à* l'ordinaire , ils intitulent leurs fentences : les Grands Maîtres Enquêteurs & Généraux Réformateurs des eaux <& forêts de France , établis an Siège de la Table de Marbre de Paris, L'appel de leurs fentences fe relève au Parlement... | |
 | Daniel Jousse, France - 1772 - Počet stránok 546
...Marbn de Paris étoicnt rendues à l'ordinaire & » h charge de l'appel, elles étoient intitulées, lu Grands Maîtres Enquêteurs & Généraux réformateurs des Eaux & Forêts de France, été& •* Siège de'l* Table dt Martre de Paris.. ARTICLE VII. Laiiïbns en là liberté de nos Procureurs... | |
 | France - 1774 - Počet stránok 728
...enfaveurdes Marchands Janvier. faifant le Commerce des Pêches à Dieppe , 219 Sentence de l'Amirauté de France , au Siège- Général de la Table de Marbre du Palais à Rouen, du 9 Mars 1759 , qui ordonne l' enregijhement des Lettres- Patentes & de l'Arrêt de la Cour... | |
 | Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1774 - Počet stránok 794
...tk Dreux,) fut pourvu, en i6<So, de l'office de Confeiller du Roi en la Cbam6re des Eaux & Forêts au Siège général de la Table de Marbre d*u Palais à Paris. Il fut commis, par Lettres du Roi du iz Février 1699, pour exercer la fonction de Procureur-Général... | |
 | Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1776 - Počet stránok 772
...frère aîné de feu ARTUR ou ARTUS OKÉEFFE , Gentilhomme Irlandois , Confeiller du Roi en l'Amirauté de France , au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris , en faveur duquel Milord Butler de Galmoi , M. de LeJJai Roots, les feu Sieurs Lee ôc D'dlon , Lieutenans-... | |
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Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen. 
