 | France - 1815 - Počet stránok 1208
...pourraient avoir été enlevés dans les pays momentanément occupés par les différentes années. XXXII. Dans le délai de deux mois, toutes les puissances...Vienne, pour régler, dans un congrès général, les amnigemeus qui doivent eoinpletter les dispositions du présent traité. )JXXXIII. Le présent tnité... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - Počet stránok 694
...avoir été enlevées dans les pays momentanément occupés par les différentes armées. Art. 3a. Dans le délai de deux mois , toutes les puissances...enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dan« un congrès général, les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité.... | |
 | France - 1814 - Počet stránok 474
...impossible, dans un délai qui ne pourra être de plus de six mois après la remise des pays mêmes. 32. Dans le délai de deux mois, toutes les Puissances...guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour légler , dans un congrès ginéraf , les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent... | |
 | 1814 - Počet stránok 544
...délai de deux mois, toutes les Puiffances, qui ont été engagées de part et d'autre dans la préfente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne , pour régler, dans un congrès général, les arrangemens, qui doivent completter les dispofitions du préfent Traité. XXXIII. Le prêtent Traité... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - Počet stránok 204
...pourraient avoir été enlevées dans les pays momentanément occupés par les différentes armées, 32. Dans le délai de deux mois, toutes les Puissances...Vienne , pour régler, dans un congrès général, les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. 33- Le présent traité sera... | |
 | 1815 - Počet stránok 842
...de lui donner un caractère définitif. L'article 32 du traité du 3o mai porte : « Dans le ••i délai de deux mois, toutes les puissances qui ont...Vienne, » pour régler, dans un congrès général, les arrange» mens qui doivent compléter les dispositions du f présent traité. » Le délai de deux... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - Počet stránok 406
...différentes armées. XXXII. Dans le délai de deux mois . toutes les .pui'stances qui ont î!r i• engagées de part et d'autre dans la présente guerre,..., pour régler , dans un congrès général , les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. Article additionnel. Les hautes... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - Počet stránok 412
...pourroient avoir été enlevées dans les pays momeutauément occupés par les différentes armées. «aniTs qui ont été engagées de part et d'autre dans la...guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne , poui régler , dans un congrès général , les arrangemens <|ui il<'itfut compléter les dispositions... | |
 | 1815 - Počet stránok 554
...tarifer griebene, unb ben дегеф« fen €rn?ariungen ber $eit* »bercin« , dans la dernière guerre, enverront des Plénipotentiaires à Vienne, pour régler dans un Congrès général les arraugc-mens qui doivent compléter les dispositions du dit traité; et, après avoir mûrement réfléchi... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - Počet stránok 1138
...armées: Cod« DiplomaticHi. (Sut. ЗГппй!. 18 15.) ¿ l Art. XXXII. Dans le délai de deux'mois toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la pre'sente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général,... | |
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Dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions... 
