| Gabriel Bonnot de Mably - 1789 - Počet stránok 554
...éclaircir, nous les avons éclairci en cette manière, c'est assavoir, que le royal majesté est entendu es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent...à souverain prince et à nul autre. En .tesmoing , etc. " lett. pat. du i Septembre ijif. (7) " Se aucuns hom se plaint en la cortle roy de son seigneur... | |
| Gabriel Bonnot de Mably - 1795 - Počet stránok 614
...éclaircir , no'us les avons éclairci en cette manière , c'est assavoir, que le royal majesté est entendu es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent...appartenir à souverain prince et à nul autre. En tesmoing , etc. »» ( lett. pari, du i septembre i3i5.) (7) u Se aucuns hom se plaint en la cort. le roy de... | |
| Mably (abbé de) - 1795 - Počet stránok 614
..., nous les avons éclairci „ en cette manière, c'est assavoir, que le royal majesté est entendu es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent...appartenir à souverain prince et à nul autre. En tesmoing , etc. 55 ( lett. part. du i septembre i3 i5. ) (7) ti Se aucuns hom se plaint en la cort le roy de... | |
| Mably (abbé de) - 1795 - Počet stránok 614
...éclaircir , nous les avons éclairci en cette manière , c'est assavoir, que le royal majesté est entendu es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent...appartenir à souverain prince et à nul autre. En tesmoing , etc. »» ( lett. part, du i septembre i3 i5. ) (7) u Se aucuns hom se plaint en la cort le roy de... | |
| France - 1822 - Počet stránok 436
...majesté, et nous eussent requis que les cas nous leur voulsissions éclaircir. Nous les avons éclairci en cette manière; c'est assavoir: Que la royale Majesté...ou de ancienne coustume puent et doient appartenir a souverain prince, et a nul autre. En tesmoing de laquelle chose nous avons fait sceller ces lettres... | |
| France - 1822 - Počet stránok 452
...Nous les avons éclairci en cette maniere ; c'est assavoir : Que la royale Majesté est entendue, és cas qui de droit, ou de ancienne coustume puent et doient appartenir a souverain prince, et a nul autre. En tesmoing de laquelle chose nous avons fait sceller ces lettres... | |
| France. Parlement (Paris) - 1844 - Počet stránok 816
...la 1 Ordonnances, t. I, p. 606. « royal majesté est entendue es cas qui de droit ou de an« cienne coustume puent et doient appartenir à souverain « prince et à nul autre. » Si les nobles de Normandie se tinrent pour satisfaits de cette explication , il faut avouer qu'ils... | |
| Antoine-Elisabeth-Cléophas Dareste de La Chavanne - 1848 - Počet stránok 416
...évita de répondre. « Nous les avons éclaircis, leur dit-il, eu cette manière. C'est à savoir que la royale Majesté est entendue es cas qui de droit ou de ancienne coutume, peuvent et doivent appartenir à souverain prince, et à nul autre. » Ainsi la compétence... | |
| Rodolphe Dareste - 1855 - Počet stránok 190
...éclaircis, répondit le roi, en cette manière. C'est assavoir que la royale Majesté est entendue ès-cas qui de droit ou de ancienne coustume puent et doient appartenir à souverain prince et à nul autre1. » Louis XIV aurait pu faire la même réponse si on lui eût demandé d'assigner des limites... | |
| Eugène de Rozière - 1855
...••claircis, répondit le roi, en cette manière. C'est assavoir que la royale Majesté est entendue ès-cas qui de droit ou de ancienne coustume puent et doient appartenir à souverain prince et à nul antre1. » Louis XIV aurait pu faire la môme réponse si on lui eût demandé d'assigner des limites... | |
| |