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" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du... "
Lettres sur l'Islande - Strana 455
podľa Uno von Troil - 1781 - Počet stránok 474
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Histoire générale de Hongrie, depuis la première invasion des Huns ..., Zväzok 2

Claude Louis Michel de Sacy - 1778 - Počet stránok 546
...modérée pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, âc tous dépens , dommages & intérêts , conformément...concernant les Contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires...
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Élémens de la langue italienne

François Joseph Michault de Lannoy - 1778 - Počet stránok 296
...de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages îc intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil...concernant les contrefaçons. A la charge que ces Prèfemes feront enrègiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires...
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Mémoires du maréchal de Berwick, écrits par lui-même; avec uue [sic] suite ...

James Fitz-James (1st duke of Berwick.) - 1778 - Počet stránok 536
...pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & tous dépens , dommages Se intérês, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777...concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront entegiltrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Zväzok 1

Jean Dusaulx - 1779 - Počet stránok 652
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous...concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires...
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Essai sur différentes especes d'air, qu'on désigne sous le nom d'air fixe ...

Joseph-Aignan Sigaud de La Fond - 1779 - Počet stránok 452
...mille livres d'amende ciui ne pourra être modérée , pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous...Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons; à la charge que se^ fttfaBKt %int entcgiftréc» tout au long fur le Ref iflrc de It Communauté de»...
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Éclaircissements sur le martyre de la légion thébéenne, et sur l'epoque de ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - Počet stránok 430
...mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée , pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous...intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du jo Août t777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Dictionnaire historique de la ville de Paris et de ses environs, ...: P-Z

Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - 1779 - Počet stránok 864
...pourra être modérée pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cal «Je récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts...l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçon:; A LA CHARGE que ces Préfentes feront enregifirée* tout au long fur le Regillrc de...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Zväzok 1

Jean Dusaulx - 1779 - Počet stránok 662
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première foisj de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous...intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du j0 Août i777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Théorie des êtres insensibles, ou, Cours complet de métaphysique ..., Zväzok 1

François Para du Phanjas - 1779 - Počet stránok 750
...modérée pour fa première fois , de pareille amende Si de déchéance d'état en cas de récidive & tous dépens , dommages & intérêts , conformément...du 30 Août 1777» concernant les contrefaçons. A' li charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long furie Regifire de la Communauté des...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, Zväzok 1

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - Počet stránok 344
...mille, livre» d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous...dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Cgnfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons.. A la charge que ces Préfentes feront...
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