 | 1790 - Počet stránok 522
...double en- nombre des. Régi mens de Cavalerie ordinaire, aura upe JJé-' jmtafion double clé ce» derniers. » • « Le Corps Royal du Génie députera' le plus ancien Officier de chaque grade ( et en cas d'égalité d'anciert:iet<5 , le rang de promolion décidera. » H La Maréchaussée sera... | |
 | 1790 - Počet stránok 728
...Régimens de Cavalerie ordinaire , aura une députa-», tion double de ces derniers. « Le Corps-Royal du Génie députera le plus, ancien Officier de chaque grade, & en cas d'égalué d^ncienneté, le rang de promotion décidera. « La Maréchauflee fera repréfentée par... | |
 | France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - 1790 - Počet stránok 442
...nombre des régimens de cavalerie ordinaire, aura une députation double de ces derniers. Le corps-royal du génie députera le plus ancien officier de chaque...d'ancienneté , le rang de promotion décidera. La maréchauffée fera repréfentée par le» quatre plus anciens officiers , les quatre plus anciens... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1790 - Počet stránok 506
...seulement. Le seul régiment des carabiniers , double en nombre der régimens de cavalerie ordinaires , aura une députation double de ces derniers. Le corps royal du génie députera le plus an* «en officier de chaque grade 3 & en cas d'éga* liré d'ancienneté , le rang de promotion décidera.... | |
 | C. Lourde - 1838 - Počet stránok 494
...régiment des carabiniers , double en nombre des régimens de cavalerie ordinaire , aura une députaùon double de ces derniers. Le corps royal du génie , députera le plus ancien officier de chaque grade ; et , en cas d'égalité d'ancienneté , le rang de promotion décidera. La maréchaussée sera représentée... | |
 | France - 1839 - Počet stránok 530
...bas-officier, et deux cavaliers seulement. Le seul régiment des carabiniers, double en nombre des régimens de cavalerie ordinaire, aura une députation double...députera le plus ancien officier de chaque grade; et à égalité d'ancienneté, le rang de promotion décidera. — La maréchaussee sera représentée... | |
 | France - 1834 - Počet stránok 586
...régiment des carabiniers, double en nombre des régimens de cavalerie ordinaire , aura une deputation double de ces derniers. Le corps royal du génie députera le plus ancien ofiicier de chaque grade ; et, à égalité d'ancienneté, le rang de promotion décidera. anciens... | |
 | 1790 - Počet stránok 942
...Officier & deux Cavaliers feulement. Le feul Régiment des Carabiniers , double en nombre des Rcgi>mens de Cavalerie ordinaire , aura une députation double...d'ancienneté , le rang de promotion décidera. » La Maréchau(Tée fera représentée par les quatre plus anciens Officiers , les quatre plus anciens Bas-Officiers... | |
 | 1790 - Počet stránok 506
...Régiment des Carabiniers y double en nombre des Régilùens-de Cavalerie ordinaire, aura une Dépùtation double de ces derniers. » • « Le Corps Royal du...députera le plus. ancien. Officier" de chaque grade;. et en cas d'égalité d'ancienneté, le rang de pr'oàoliô'n décidera. " ' « La Maréchaàssée... | |
 | France - 1824 - Počet stránok 544
...bas-officier , et deux cavaliers seulement. Le seul régiirfentdes carabiniers, double en nombre des re'gimens de cavalerie ordinaire , aura une députation double de ces derniers. Le corps royal du gi;nie de'putera le plus ancien officier de chaque grade ; et à égalité d'ancienneté' , le rang... | |
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... seulement. Le seul régiment des carabiniers, double en nombre des régimens de cavalerie ordinaire, aura une députation double de ces derniers. — Le corps royal du génie députera le plus ancien officier de chaque grade; et à égalité d'ancienneté,... 