 | 1678 - Počet stránok 706
...étrangère, ou autrement , fans la permulion êxprtfle & par écrit du dit (îeur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre ciucun des concrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jacques Ozanam - 1685 - Počet stránok 954
..., changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun des Contrevenans , dont un tiers г Nous , un tiers... | |
 | Claude Fleury - 1697 - Počet stránok 674
...d'immer pour la première fois , avec défcnfes à toutes personnes d'en vendre d'autre impreilîon , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mille livres d'amende. fleur l'j4bbéFlenry a cédé fan droit de Privilège a Pierre Aubo'uynt Pierre Emery , peur in jouir... | |
 | Claude Fleury - 1701 - Počet stránok 694
...d'imprimer pour la première fois : avec défenfes à toutes pcrfonnes d'en vendre d'autre impreflîon , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , & de trois mille livres d'amende. Moniteur fAbbé fleury A cédé fait droit de Privilège il Pierre Auboûyn , Pierre Emery , cJ* Charles... | |
 | Claude Fleury - 1701 - Počet stránok 720
...d'imprimer pour la première fois , avec deffenfes à toutes perfonnes d'en vendre d'autre impreffion , i peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mille livres d'amende. ûfonjîeur l* Abbé Fleury a cédé fin droit de Privilège à Pierre Aubouyn , Pierre Emery , & Charles... | |
 | Jean Girard de Villethierry - 1704 - Počet stránok 634
...eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous... | |
 | Paul Godet de Marais (bp. of Chartres.) - 1706 - Počet stránok 58
...vendre d'autre impxefllon que de celles qui auront été faites du confentement dudlt F.xpolant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mil livres d'amande contre chacun des contrcvenans , applicable un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Charles René Reyneau - 1708 - Počet stránok 468
...imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion expreflè 8c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à -Nous , un tiers à... | |
 | M. de La Motte (Antoine Houdar) - 1709 - Počet stránok 528
...Livre, en tout ni en partie , fans la petmiffion exprefle Se. par écrit dudit fieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ^ à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amande contre chacun des contrevenans ; dont un tiers à Nous , un tiers... | |
 | Ignace de Laubrussel - 1710 - Počet stránok 566
...Liyre , en tour ni en parrie , fans la permiiïîon expreffe & par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrrevenans , donc nn tiers à Nous, un tiers à... | |
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Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit... 
