 | France assemblée nat - 1791 - Počet stránok 494
...« s'il y en a , feront entendre leurs témoins : ceux-ci , avant de déposer , prêteront serment de parler sans haine et sans crainte , de dire la, vérité , toute, la 'vérité , rien fjue la, •vérité. IV. La liste des témoins qui doivent déposer sera notifiée à l'accusé... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - Počet stránok 504
...plaignante, s'il y en a , feront entendre leurs témoins : ceux-ci , avant de déposer , prêteront serment de parler sans haine et sans crainte , de dire la vérité , toute, la vérité , rien que la vérité. .;.:,-.• IV. La liste des témoins qui doivent déposer sera notifiée à... | |
 | Scipion Jérôme Bexon - 1802 - Počet stránok 536
...témoin, le président lui demande ses noms ,pr&noms , âge , qualité et demeure , et lui fait promettre de parler sans haine et sans crainte ; de dire la vérité, toute la vérité , de ne rien dire que la vérité. . ART, i3- H lui demande ensuite, s'il connaissait l'accusé , avant... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1804 - Počet stránok 468
...de suite t ou au plue tard , à l'audience suivante. 185. Les témoins promettent , à l'audience , de parler sans haine et sans crainte , de dire la vérité , toute la vérité , rien que la vérité. Leurs noms , âge et profession , sont insérés dans le jugement. Le greffier... | |
 | Georges Cadoudal - 1804 - Počet stránok 486
...-.»•*, Premier téntoin. , ... .,• " *i . ., * r ' - . . ii - .-,.-'* "Le président. Vous promettez de parler sans haine et sans crainte , de dire la vérité , toute la vérité, rien que la vérité ? Le témoin. Oui, monsieur. Le président. Votre nom ? ..,.:: Le témoin. Jean-Baptiste... | |
 | Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - Počet stránok 552
...dojnicile ) , lequel, après avoir prêté serment entre nos mains de parler sans haine et sans crainte, et de dire la vérité, toute, la vérité, et rien que la vérité , sur le contenu en la plainte contre le noinmé. (mettre ici le nom de l'acciisé}, dont nous lui... | |
 | William Paley - 1817 - Počet stránok 390
...légitimité , ou des obligations d'un, serment. CHAPITRE XVII. • Serment du témoin. LE témoin jure de dire la vérité, toute « la vérité , et rien que la vérité , sur l'objet » en question (i). » Sur quoi il faut bien observer , que l'on viole aussi bien ce... | |
 | 1819 - Počet stránok 444
...ensemble. » Le président avant la déposition fait prêter serment aux témoins individuellement de parler sans haine et sans crainte , de dire la vérité , toute la vérité, rieH qtie tel vérité. a II demande ensuite à chacun des témoins, avant que sa déposition soit... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - Počet stránok 488
...et lecture leur est donnée, par le secrétaire de l'accusateur, du serment qu'ils doivent prêter, de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité; les témoins à charge sont examinés par le conseil du roi , par le conseil de l'accusé et par la... | |
 | Joseph Philippe É Rey - 1826 - Počet stránok 762
...hors celui des jurés où le nom de Dieu est aussi pris à témoin) que comme une promesse solennelle de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité. Quant aux parties intéressées, la règle générale en France est qu'elles ne sont appelées au serment... | |
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Vous jurez et promettez de parler sans haine et sans crainte, de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité. 
