 | Antoine Sabatier de Castres - 1777 - Počet stránok 658
...extraits, fous quelque prétexte que ce puirTe être , fans la perjniiilio<i expreiïi: & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connTcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Jean-Pierre Papon - 1777 - Počet stránok 750
...extrait , fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la pcrmilfion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confîfcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Alessandro Vittorio Papacino d'Antoni - 1777 - Počet stránok 346
...extraits , fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion expréffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'a^ mende contre chacun des contreVenans... | |
 | Pierre Le Cocq - 1777 - Počet stránok 402
...Extraits , fous quelque prétexte que ce puifie être , fans la permillion exprefîe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chaciin des contrevenants... | |
 | abbé Fromageot - 1777 - Počet stránok 366
...extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcatkm des Exemplaires contrefaits , de trois mille liv. d'amende .contre chacun des Contrevenans,... | |
 | J. B. Roche - 1777 - Počet stránok 776
...extraits fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de conflfcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants... | |
 | Sigaud de La Fond (M., Joseph Aignan) - 1777 - Počet stránok 718
...extraits, fous quelque prérexre que " ce puifle être , fans la permiffion exprefle & par écrit dudir Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'a» tnende , contre chacun des contrevenans... | |
 | Simon-Antoine-Chretien Dagues de Clairfontaine - 1778 - Počet stránok 676
...extraits fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion exprefle & par ' écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à...peine de confifcarion des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende , contre chacun les contrevenons , dont un tiers à Nous ; an. tiers à... | |
 | Pierre Antoine Lebrun - 1778 - Počet stránok 390
...aucun extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permimon exprefle & par écrit dudit expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun de contrevenans,... | |
 | Liévin Bonaventure Proyart - 1778 - Počet stránok 464
...extraits fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion exprefle ôc par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui... 
