 Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant...  Entretiens de Ciceron sur les vrais biens et sur les vrais mauxpodľa Marcus Tullius Cicero - 1721 - Počet stránok 443Úplné zobrazenie - O tejto knihe
 | François de Sales (st.) - 1781 - Počet stránok 510
...contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Lyon, & l'autre tiers à l'Expofant , & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enrégiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | Pierre Nicole, Antoine Arnauld - 1781 - Počet stránok 750
...contrevenants , applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre à ladite Expofante; & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiltre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | Robert Joseph Pothier - 1781 - Počet stránok 1018
...tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers auxdits Expofans , ou à celui qui aura droit d'eux ; & de tous dépens, dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long lur leRegiftrede la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | Antoine Arnauld - 1782 - Počet stránok 698
...contrevenans , applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtcl-Dieu de Paris, & l'autre tiers air dit Expofant, & de tous dépens, dommages & intérêts > à la charge que ces Préfentes feront enrégiftrces tout au long dans trois mois de leur date fur le Regittre de la Communauté... | |
 | Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse - 1782 - Počet stránok 524
...à l'Hôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers à ladite Académie , ou à celui qui aura droit d'Elle , & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregîtrées tout ai long fur les Regîtres de la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | Belidor (M., Bernard Forest de) - 1782 - Počet stránok 580
...un tiers à l'Hôrel-Dieu de Paris & l'autre tiers audit Expofant,ouà celui qui aura droit de lui ,& de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiflre de la Comnuirmité des Imprimeurs & Librakes... | |
 | 1784 - Počet stránok 518
...livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & intérêts: A. la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Kegiftre de la Communauté... | |
 | 1784 - Počet stránok 532
...livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & intérêts: A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Kegiftre de la Communauté... | |
 | Nicolas Louis de La Caille - 1784 - Počet stránok 572
...tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers auxdits Expounts , ou à celui qui aura droit d'eux, & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préiêntes feront enregiflréei tout au long fur le Regiitre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs... | |
 | 1784 - Počet stránok 648
...livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens , dommages & interêts. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté... | |
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