 | Louis Bourgeois du Chastenet - 1718 - Počet stránok 898
...changement de titre , ou autrement , fans la permiffion exprefle , & par écrit audit: Expofam ,ioiiideAeux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de '.feront enregiftrées tout au long fur le 9*№W «Ч: vente ,i4J en lera mis deux Bxemplaires, dans... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - Počet stránok 310
...correction , changement de titre , ou autrement , fans la permifTion erpreflè & par écrit dudit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcacion des Exemplaites contrefaits , de trois mille livres d'amende conrre chacun des contrcvc... | |
 | Le Rouge - 1718 - Počet stránok 360
...étrangere , ou autrement , fans le confentement par écrit dudit Expofant , ou de ctux qui auront d'oit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livret d'amende contre chacun des contrevenant , dont un tiers à Nous , un tiers a l'Hôte! Dieu de... | |
 | Jacques Marsollier - 1719 - Počet stránok 428
...titre ou autrement fans le eonfentement par écrit dudit Expofant oo de ceux qui auront droit de lai ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel .JDien de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interêts ; à 1»... | |
 | Ercole Bentivoglio - 1719 - Počet stránok 358
...exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront dtoit de luy , à peine de confiscation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres...contrevenans, dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôrel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Sieur Expofant , & de tous dépens , dommages & interefts... | |
 | Jean Denyse - 1719 - Počet stránok 606
...copier aucunes defdites planches qui l'accompagnent , fans le confentement par écrit dûdit Expofanr , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amendes contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un ricrs à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Claude Fleury - 1719 - Počet stránok 712
...quelque lieu qu'ils foient trouvez , fans le confentcmcnt exprès & par écrit dudit Expo'ant , on de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dini... | |
 | Marcus Tullius Cicero - 1719 - Počet stránok 572
...ou autrement, fans le confeiutjncnt par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront 'droit delui , -à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre rfiacundes Contrevenant, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers... | |
 | Jean-R. De Segrais - 1719 - Počet stránok 426
...d'augmentarion , cortection , changement de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrie dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifearion des Exemplaites contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des Contrevenans... | |
 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1720 - Počet stránok 514
...débiter , ni contrefaiie aucuns dcfdits Livres en tout » ni en partie , fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront...peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois rftUle( livres d'amende contre chacun des contrevenatis , dont un tiers à Nous, un tiers à... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
