 | 1828 - Počet stránok 438
...respect pour la Cour. » Le chef du jury, d'une voix émue , prononce la déclaration suivante: « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : » Sur la première question : Non, l'accusé n'est pas coupable ; » Sur la seconde question : Oui,... | |
 | 1831 - Počet stránok 302
...en plus' petit nombre. • D'AUBIGNOSC , ex-lieutenant-général de police à Alger. L'INCENDIAIRE. Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes , oui , l'accusée est coupable. f Déclaration du jury. ) II ya bien long-temps de ça : c'était... | |
 | Prosper Enfantin - 1832 - Počet stránok 422
...l'audience est reprise, les jurés rentrent, et M . Granjean , chef du jury s'exprime en ces termes : Sur mon honneur et ma conscience devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, à la majorité de plus de sept voix : Oui: Les prévenus sont coupables, sur toutes les questions;... | |
 | France - 1833 - Počet stránok 1464
...leur i délibération. Le chef du jury se lèvera , et , la main placée sur son cœur , il dira : « Sur mon honneur et ma conscience, devant » Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, » l'accusé, etc. Non, l'accusé, etc.» 349. La déclaration du jury sera signée par le chef... | |
 | 1833 - Počet stránok 854
...président, le chef du jury, la main placé sur son cœur, prononce ces paroles simples et graves : « Sur « mon honneur et ma conscience, devant « Dieu...et devant les hommes , la déclaration du jury est : oui , l'accusé est cou« pable, ou HOU , l'accusé n'est pas coui pable. « Cette déclaration ,... | |
 | Jean Marie Le Graverend - 1832 - Počet stránok 340
...résultat de leur délibération. Le chef de jury s'est levé, et, la main placée sur le cœur, a dit : Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est Cette déclaration a été signée par le chef du jury, et remise au président en prégence des jurés,... | |
 | François-Joseph-Michel Noël, L. J. M. Carpentier - 1834 - Počet stránok 436
...ensuite ilan.s l'auditoire ; jlç che|' du jury se lève, et, la main placée .sur sou cœur, il dit : «Sur mon honneur et ma conscience , » devant Dieu...devant les hommes, la » déclaration du jury est, etc., sur la » première question : oui , l'accusé ut x coupable , ou : NON , l'accusé n'est pas... | |
 | Pierre Jean de Béranger - 1834 - Počet stránok 422
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est: Sur la première question, non, le prévenu n'est pas coupable ; Sur la deuxième question, oui, le... | |
 | François-Joseph-Michel Noël - 1834 - Počet stránok 432
...ensuite dans l'auditoire ; le chef du jury se lève, et, la main placée sur son cœur, il dit : « Sur mon honneur et ma conscience , » devant Dieu...devant les hommes, la » déclaration du jury est, etc., sur la » première question : oui, l'accusé est » coupable , ou : NON , l'accusé n'est p*s... | |
 | Pierre-Jean de Béranger - 1834 - Počet stránok 428
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant: les hommes, la déclaration du jury est : Sur la première question, non, le prévenu n'est pas coupable ; Sur la deuxième question, oui,... | |
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Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. 
