 | Pierre Jean de Béranger - 1860 - Počet stránok 472
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Sur la première question, non, le prévenu n'est pas coupable; Sur la deuxième question, oui, le... | |
 | Paul Féval - 1861 - Počet stránok 300
...devrait, dans certaines affaires. — Il lança un rc-gard d'intelligence à Gcrtraud. — • Mais, sur mon honneur et ma conscience. devant Dieu et devant les hommes, je déclare qu'il n'a point voulu m'ar-sassiucr ! I! haussa les épaules et prit un accent de pitié.... | |
 | 1863 - Počet stránok 456
...cœur, et d'une voix où perçait la conviction de la douleur et de la joie, nul ne put le deviner : — Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est La parole ne sortit pas. Ce fut un souffle pétrifié. menace. C'est ainsi que Jehovah dut parler à... | |
 | France - 1865 - Počet stránok 306
...résultat de leur délibération. Ъе chef du jury se lèvera, et, la main placée sur son cœur, il dira: "Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est: Oui, l'accusé, etc. Non, l'accusé, etc." (178). ART. 349. La déclaration du jury sera signée par... | |
 | France - 1866 - Počet stránok 934
...leur délibération. — Le chef du jury se lèvera, et, la main placée sur son cœur, il dira : « a convoquer 4. — Civ. 405 à 419; Proc. 883. 176....Tout acte d'opposition énoncera la qualité qui : Oui, l'accusé, etc. Non, l'accusé, etc. » 349. La déclaration du jury sera signée par le chef... | |
 | Fredéric Pillias - 1866 - Počet stránok 64
...quel est le résultat de leur vote. Le chef du jury se lève et, la main sur son cœur, il dit :'« Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes , la déclaration du jury est : c Oui ou non, etc. » § 3. DES ATTRIBUTIONS DE LA COUR. La Cour, nous le savons déjà, juge les... | |
 | Henri comte de Saint-Simon - 1866 - Počet stránok 758
...l'audience est reprise, les jurés rentrent, et M. Grandjean, chef du jury, s'exprime en ces termes : » Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, à la majorité de plus de sept voix : Oui : Les prévenus sont coupables, sur toutes les questions.... | |
 | Henri comte de Saint-Simon - 1866 - Počet stránok 520
...l'audience est reprise, les jurés rentrent, et M. Grandjean, chef du jury, s'exprime en ces termes : » Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, à la majorité de plus de sept voix : Oui : Les prévenus sont coupables, sur toutes les questions.... | |
 | Boitard, Gustave de Linage, Faustin Hélie - 1867 - Počet stránok 864
...résultat de leur délibération. Le chef du jury se lève, et la main placée sur son cœur, dit : « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : « Oui, l'accusé, etc. Non, l'cccusé, etc. » (art. 348). La prononciation de cette formule et... | |
 | Armand Fouquier - 1867 - Počet stránok 420
...Lavallette, la main sur son cœur et d'une voix décemment émue, répondre au nom de ses collègues : « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du Jury est : Oui, l'accusé est coupable d'avoir commis le crime, avec toutes les circonstances comprises dans... | |
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Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. 
