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" Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. "
Drames et mélodrames ... - Strana 161
1806
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Salvator: suite et fin des Mohicans de Paris, Zväzok 1

Alexandre Dumas, Paul Bocage - 1868 - Počet stránok 316
...avec l'avocat près du banc vide de l'accusé. Le chef du jury prononça les paroles suivantes : — Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : « OUI, à la majorité sur toutes les questions, l'accusé est coupable ! » Tous les yeux s'étaient...
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Paris Pantin: deuxième série des pupazzi

Louis Lemercier de Neuville - 1868 - Počet stránok 344
...Monsieur le chef du jury veuillez faire connaître la réponse du jury. M. PRUDHOMME, chef rtu jury. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes! la déclaration sur les deux questions est : Non ! le criminel n'est pas coupable ! BELENFANT Y a pas de circonstances...
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Des privilégiés de l'ancien régime en France et des privilégiés du ..., Zväzok 2

Ferdinand-Charles-Philippe Esterno (comte d'), Henri Philippe Ferdinand Esterno (comte d') - 1868 - Počet stránok 550
...fer. On a cru devoir aussi assaisonner de pathos la formute que doit prononcer te chef du jury: « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la décision du jury est..., etc. » Comme les douze jurés qui ont rendu la décision sont présents,...
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Affaire Pierre Bonaparte ou le meurtre d'Auteuil: Avec portraits du prince ...

Prince Pierre Napoléon BONAPARTE - 1870 - Počet stránok 194
...Cour le résultat de votre délibération. M. le chef du haut jury, debout et la main droite sur sou cœur. — Sur mon honneur et ma conscience, devant...et devant les hommes, la déclaration du jury est ; Sur la première question, non ; sur la deuxième question, non. La réponse négative sur ces deux...
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Pasicrisie belge: Recueil général de la jurisprudence des cours et ..., Časť 1

1870 - Počet stránok 560
...aux jurés quel était le résultat de leur délibération, le chef du jury s'est levé et a dit : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, sur la première question, oui ; sur la deuxième question, oui, et il ne constate pas que le chef...
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Pierre Bonaparte, meurtre de Victor Noir: seul compte rendu revu par les ...

1870 - Počet stránok 234
...marque d'approbation ou d'improbation. Le chef du jury se lève et prononce les paroles suivantes : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du haut jury est : Sur la première question, non 1 Sur la quatrième question, non ! Le président. —...
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L'article 47

Adolphe Belot - 1871 - Počet stránok 154
...connaître le résultat de votre délibération. LE CHEF DU JURY, se levant et la main placée sur son cœur. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu...et devant les hommes, la déclaration du jury est : suc la première question... SIMON, à ses voisins. Celle de l'assassinat. LE CHEF DU JURY. Oui,...
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Dictionnaire général des lettres, des beaux-arts et des sciences ..., Zväzok 1

Théodore Bachelet - 1871 - Počet stránok 996
...Interrogé par le président, le chef du jury, la main placée sur son cœur, prononce ces paroles : <i Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est... », et il lit cette déclaration. Il la donne, signée de lui, au président, qui la signe à son tour...
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Jus romanum -- De jure codicillorum: Droit civil français -- Des legs ...

Georges Ernest Dufour - 1872 - Počet stránok 206
...main placée sur le cœur, considéré ici comme symbole de la conscience, de la vérité, il dit : « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : oui l'accusé est coupable..., non l'accusé n'est pas coupable.... » Puis le chef du jury donne...
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Le mariage civil et le mariage religieux

Paul Sauzet - 1872 - Počet stránok 80
...arrêts qui brisent ou conservent les vies et les libertés , en prononçant ces émouvantes paroles : « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes...• » Le code at-il pris soin cette fois de ne pas effaroucher les athées de fantaisie qui ne veulent...
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