 | Claude Lesquevin - 1736 - Počet stránok 432
...correction, changement de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par ecrit audit (leur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de coufifcation des Exemplaires contrefaits,dettois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Louis Chasot de Nantigny - 1736 - Počet stránok 812
...même en feuille ou placards , ou autrement, fans la permiiïïon expreile & par écrit dudit fieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits ; de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Augustin Calmet - 1737 - Počet stránok 682
...être faifis en quelque lieu qu'ils ibient trouvez , fans le confcnrement exprès & par écrit duâit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcarion des exemplaires contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans... | |
 | Antoine Pecquet - 1737 - Počet stránok 236
..., correction , changement de titre ou autrement , fans la permiiïîon exprcffs Se par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Kxcmplaircs contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenais... | |
 | Nivelle de La Chaussée - 1737 - Počet stránok 466
...correction , changement de titre ,• ou autrement , fans lapermiffion exprefle & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ^ à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits,de trois mille livres d'amende contre chacun des сопт... | |
 | Nicolas Thibaut - 1737 - Počet stránok 646
...d'augmentation, correction, changement de titre ou autrement, fans la pcrmillîon cxprefle Jt par écrit dudit expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifca tion des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Marcus Tullius Cicero - 1737 - Počet stránok 534
...d'augmentation, correction, changement de titre, on autrement, fans la permiffion exprefTe & par écrit dudir Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiication des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans... | |
 | Guillaume François Roger Molé - 1771 - Počet stránok 418
...extrait , fous quelque prétexte que ce puifTe ci te - fans la pei million expreiTc 8c par écrit du.Jit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenant... | |
 | Charles François Roland le Virloys - 1770 - Počet stránok 460
...extrait , fous quelque prétexte que ce. puiife être , fans la permifiion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans... | |
 | Helliez - 1771 - Počet stránok 324
...extraits , fou» quelque pretexte que ce puîrtè être , fans la permiffiun exprefle & par ecrit audit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenons... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui... 
