 | Philippe Hecquet - 1709 - Počet stránok 612
...expreffe & par éeri$ dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confilcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres...des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hoftel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit^ expofànt , & de tous dépens , dommages & intérefts... | |
 | Nicolas Malebranche - 1709 - Počet stránok 650
...vendre , debiter , ni contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie ,. fans la permiffion exprelfe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun... | |
 | Pierre Polinière - 1709 - Počet stránok 544
...aucuns Extraits fans le contentement de l'F.xpofant ou de fes ayans caulf, fur peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans, applicables un tiers à NOUS, un tiers à J'HôielDièu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant,... | |
 | Louis de Carrières - 1710 - Počet stránok 446
...contrefaire ledit Livre en tout ni en pattie, fans la permiifion expreiTe, & par écrit duda Expofanc , ou de' ceux qui auront droit de lui , à peine de...contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous, UQ tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofauc , & ¿a toas dépens, dommages &... | |
 | Ignace de Laubrussel - 1710 - Počet stránok 566
...contrefaire ledit Liyre , en tour ni en parrie , fans la permiiïîon expreffe & par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à...contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrrevenans , donc nn tiers à Nous, un tiers à l'Hô--elDieu de Paris , l'autre tiers audit Sieur... | |
 | François Pétis - 1710 - Počet stránok 606
...Empereur des anciens Mogols & Tartares en tout ni en partie , fans le confentement par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confikation des Exemplaires contrefaits » as tjuinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Nicolas Malebranche - 1711 - Počet stránok 916
...contrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiflion expre(fe & par écrit duditExpofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Pa- ' ris, ris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interêts... | |
 | Charles-Claude Genest, Genest (Mr. l'abbé, Charles-Claude) - 1711 - Počet stránok 106
...quelque pretexte que ce foit fans , la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expolânt , ou de ceui qui auront droit de lui ,à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mil livres d'amende contre chacun des contrevenans , applicables un tiers à l'Hôtel . Dieu... | |
 | Nicolas Malebranche - 1712 - Počet stránok 618
...debiter , ni contrefaire ledit Livre.fans la permiffîon expreflè,& par écrit, dfldit Expofantfl ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation...contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacundes contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Puis , l'autre tiers audit... | |
 | 1712 - Počet stránok 344
...Livré en tout ni en partie lans là permiffion expreflè 8c par écrit dudît Sieur Ex— pofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze Cent livres d'amende contre chàctin «fcs contrevenàn's i ddflt • lin : tiers à Nous , un tie... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
